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Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Marais. - Bilan de la concertation. - Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur du Marais (3e et 4e)
Déliberation
2012 DU 241-2
Conseil municipal
Lancement d'une procédure de consultation auprès d'opérateurs immobiliers en vue de sa cession de la parcelle de terrain " C 55 haute " située aux Pavillons sous Bois (93320 Pavillons sous Bois).
Déliberation
2012 DU 242-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n° 1 à convention (58.668 euros) avec l'association ABC Puériculture (16e) pour le service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes.
Déliberation
2012 DFPE 274-1
Conseil municipal
Subvention (107.369 euros) et avenant n° 3 avec l' Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour la halte-garderie (10e).
Déliberation
2012 DFPE 217-1
Conseil municipal
Subvention (99.207 euros) et avenant n° 3 avec l'association République enfants pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2012 DFPE 90-1
Conseil municipal
Versement de la contribution 2012 de la Ville de Paris (500 000 euros) au Groupement d'Intérêt Public " Atelier International du Grand Paris ".
Déliberation
2012 SG 55-1
Conseil municipal
Vente aux enchères ou destruction de 50 véhicules et 46 matériels du Service Technique de la Propreté de Paris
Déliberation
2012 DPE 80-1
Conseil municipal
Appel d'offres ouvert pour les travaux de fouille et de plantation d'arbres sur voirie, dans les jardins et espaces verts, dans les bois et dans les cimetières de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 147-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d'occupation précaire de l'immeuble Schoelcher signé avec Eau de Paris (EdP) et l'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP).
Déliberation
2012 DPE 88-1
Conseil municipal
Subventions (22.300 euros) et conventions avec 3 associations ayant une activité de recyclerie.
Déliberation
2012 DPE 78-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant de prorogation de la convention cadre conclue avec l'ASL Olympiades. Subvention (2.083.236,30 euros) avec convention avec l'ASL Olympiades pour l'amélioration du site relatif au réaménagement de la cour Rome, du Grand Parvis et de la liaison dalle basse / dalle haute - GPRU Site des Olympiades (13e).
Déliberation
2012 DU 177-2
Conseil municipal
Cession par voie d'adjudication publique de lots de copropriété de l'ensemble immobilier 10-12, rue des Coutures Saint-Gervais (3e).
Déliberation
2012 DU 190-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant de prorogation de la convention cadre conclue avec l'ASL Olympiades. Subvention (2.083.236,30 euros) avec convention avec l'ASL Olympiades pour l'amélioration du site relatif au réaménagement de la cour Rome, du Grand Parvis et de la liaison dalle basse / dalle haute - GPRU Site des Olympiades (13e).
Déliberation
2012 DU 177-1
Conseil municipal
relatif aux droits de vote des résidents étrangers aux élections locales.
Déliberation
V M223
Conseil municipal
Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2012 PP 82-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DVD 209-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2012 DEVE 164-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public fixant les conditions tarifaires et d'organisation d'un salon des antiquaires et galeristes sur la pelouse de la Muette (16e).
Déliberation
2012 DDEEES 248-1
Conseil municipal
relatif au maintien des lycées professionnels.
Déliberation
V M225
Conseil municipal
Transformation en résidences sociales des foyers de la Poste 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du général Michel Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
Déliberation
2012 DLH 197-3
Conseil municipal