500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Conventions de parrainage exposition " Paris vu par Hollywood " (Disney et Télérama)

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DICOM 34-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique consenti le 1er octobre 2010 à la RIVP, portant location de l'immeuble communal 15 P rue des Arbustes (14e) et location par bail emphytéotique, au profit de l'association CEREP, d'une emprise à détacher dudit immeuble.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 213-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique des 26 et 27 octobre 2006 consenti au CASP, portant location de lots domaniaux dépendant de l'immeuble en copropriété 77, rue des Haies (20e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 223-1
Conseil municipal

Subvention (11.000 euros) et convention avec Paris Habitat OPH pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes d'un local situé 37/39 boulevard Davout (20e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 196-1
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique du 15 février 2007, au profit de REHABAIL, visant à insérer des lots supplémentaires dépendant de l'immeuble en copropriété 40, rue de Nantes (19e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 209-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (15.566 euros) et convention avec le Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement de Paris (6e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 3-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association (A.R.P.P.A) Association pour la Recherche et le Promotion d'une politique de l'Association (15e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 209-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'Association Internationale Culture Sans Frontière (AICSF) (20e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 203-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Cosmopolite (19e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 168-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Helen Adams Keller à l'Espace public numérique du 3e arrondissement situé 62, rue de Bretagne.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 495-1
Conseil municipal

Subventions (140 742 euros) avec convention à sept associations dans le cadre du Plan Parisien de Lutte Contre l'Illettrisme et de Développement des Compétences Clés des jeunes des quartiers politique de la ville

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 193-1
Conseil municipal

Subventions (75.000 euros) et conventions avec 3 associations (14e, 18e et 20e) pour l'émergence de 3 nouvelles Accorderies.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 195-1
Conseil municipal

Subvention (390.160 euros) et avenant n° 3 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective crèche collective laïque du Quartier du Père Lachaise.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 53-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Les indivisibles (18e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 210-1
Conseil municipal

Passation d'un marché de valorisation et de signalétique du Jardin Botanique de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 72-1
Conseil municipal

Subvention (164.238 euros) avec convention avec l'association Le Secours Catholique (7e) pour son programme d'hygiène, eau, assainissement dans 3 départements à l'est et au nord ouest de la région du Tigray, dans le nord de l'Ethiopie.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPE 86-1
Conseil municipal

Conventions d'objectifs et de moyens, l'une avec le SYCTOM et l'association La Petite Rockette, l'autre avec l'association Coup de Main, pour l'accueil en Centre de Valorisation et d'Apport des Encombrants des déchets ultimes produits par ces associations.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DPE 77-1
Conseil municipal

Signature d'une convention relative au contrôle des règles d'hygiène de l'habitat avec l'Agence Régionale de Santé.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 229-1
Conseil municipal

Subvention en nature à l'association Art Exprim 18 sous la forme d'arbres abattus au 122 rue des Poissonniers (18e).

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 173-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec la commune de Pavillons sous Bois et le département de Seine-Saint-Denis relative à l'aménagement de l'éclairage public de la piste cyclable de l'Ourcq.

NOVEMBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 182-1
Conseil municipal