500 résultats
relatif à l'expérimentation du paiement du stationnement par SMS.
Déliberation
V M218
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une tarification sociale Vélib'.
Déliberation
V M212
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'Association SOS Racisme au titre de la lutte contre les discriminations.
Déliberation
2012 DPVI 204-1
Conseil municipal
relatif à l'application d'une TVA réduite sur les transports en commun.
Déliberation
V M217
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2 logements PLS 11-13, boulevard Jules Ferry (11e).
Déliberation
2012 DLH 250-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 1 logement PLS 59, rue Saint-Sébastien et 21, rue de la Folie Méricourt (11e).
Déliberation
2012 DLH 73-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 6 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 25 logements PLS, 134 boulevard Davout (20e).
Déliberation
2012 DLH 248-2
Conseil municipal
Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 7 logements PLS, 42-44 rue Orfila (20e).
Déliberation
2012 DLH 260-3
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 6 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 25 logements PLS, 134 boulevard Davout (20e).
Déliberation
2012 DLH 248-3
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLS et un commerce, 63 rue de la Chapelle (18e).
Déliberation
2012 DLH 136-3
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de création d'un logement PLUS 15-31, rue Montagne de l'Espérou-26, rue Cauchy et d'un logement PLAI 32, rue des Favorites (15e).
Déliberation
2012 DLH 253-1
Conseil municipal
Réalisation par la SA d'HLM l'Habitat Social Français (HSF) d'un programme comportant 1 logement PLUS 12, rue Lahire (13e).
Déliberation
2012 DLH 247-1
Conseil municipal
Dépot de la demande de permis de démolir visant le bâtiment, 5 impasse Bonne Nouvelle (10e).
Déliberation
2012 DLH 176-1
Conseil municipal
Subventions (60.500 euros) à 13 associations et conventions avec 7 associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Flandre (19e) dans le cadre de la Région.
Déliberation
2012 DPVI 66-1
Conseil municipal
Subventions (25.000 euros) à 8 associations et convention avec l'association Capoeira Viola menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la Région.
Déliberation
2012 DPVI 76-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au contrat d'affermage avec la SAEMES pour faciliter la recharge des électriques destinés aux activités de transport respectueuses de l'environnement dans les 19 parcs de stationnemnt de surface (7e, 13e, 14e, 15e, 16e et 17e).
Déliberation
2012 DVD 186-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive
Déliberation
2012 DPP 32-1
Conseil municipal
Lancement de marchés à bons de commande pour l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la ville de Paris en deux lots séparés.
Déliberation
2012 DJS 428-1
Conseil municipal
Convention avec l'Etablissement Public de la Grande Halle de la Villette pour la mise à disposition des usagers d'un terrain le long du canal de l'Ourcq (19e) dans le cadre de l'extension T3 jusqu'à la porte de La Chapelle.
Déliberation
2012 DVD 193-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour l'organisation d'un dîner de rue intitulé La fête du Fabourg Saint-Germain.
Déliberation
2012 DDEEES 201-1
Conseil municipal