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Subvention à l’association Ensemble vocal O Trente, (16e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 506
Conseil municipal

Subvention à l’association “Groov’ en Scène” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 388
Conseil municipal

DF 84 - Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris. - Création d’un établissement public local à caractère industriel et commercial doté de l’autonomie financière et de la personnalité morale pour la gestion du service public de l’eau à Paris. - Adoption des statuts de l’établissement public local. - Désignation de membres du conseil d’administration de l’établissement public local. - Désignation du (de la) directeur(trice) de l’établissement public local. - Fixation de la dotation initiale de préfiguration de l’établissement public local. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les actes nécessaires à l’acquisition par la Ville des 15.000 actions détenues par les actionnaires minoritaires dans le capital social de la société anonyme de gestion des eaux de Paris pour un prix global de 6.217.500 euros. - Autorisation donnée aux administrateurs(trices) représentant la Ville de Paris au conseil d’administration de la société anonyme de gestion des eaux de Paris à voter un projet de résolution prévoyant la cession intégrale des actions détenues par les actionnaires minoritaires au profit de la Ville de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 90
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 471.600 euros pour financer la réfection complète des installations de chauffage, et des réseaux du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, sis 47-49, rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 100
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché pour l’acquisition de caméras thermiques, de leurs accessoires et maintenance associée destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 94
Conseil municipal

SGRI 69 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à la fondation “Alliance française” située 101 boulevard Raspail (6e), afin d’organiser la neuvième édition du festival du cinéma français au Portugal (La Festa do Cinéma Frances). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 129
Conseil municipal

Vœu relatif à la réouverture de l’unité de police quartier à Beaugrenelle.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 228
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec l’association “Musique Sacrée à Notre - Dame de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 20
Conseil municipal

Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport concernant la réfection en gazon synthétique du terrain de football du stade de la Porte de la Muette (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 445
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement pour le Développement Solidaire” (MDS) 4, place de Valois (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 147
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Ateliers d’Artistes de Belleville” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 489
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l’Espérou (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 316-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à la biodiversité agricole et alimentaire.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 227
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par Monsieur le Ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 74
Conseil municipal

Vœu relatif au stationnement rotatif.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 260
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié relatif aux travaux de rehaussement et de renforcement des clôtures du terrain d’éducation physique des Jardins Saint-Paul (4e) et autorisation de déposer une déclaration de travaux dans le cadre de cette opération. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 422
Conseil municipal

Résiliation de la convention d’occupation du domaine public du stade Jean-Bouin du 11 août 2004. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 458
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “l’œil du Huit” (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 141
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Atelier Local d’Urbanisme du 3e arrondissement de Paris”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 202
Conseil municipal

Vœu relatif à l’association Les Amis de Tolbiac.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 249
Conseil municipal