Débat-Délibs

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de panneaux signalétiques d’entrée de jardins, de squares et de cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 89

Conseil municipal

Vœu relatif à un renforcement cohérent des correspondants de nuit à Paris.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 230

Conseil municipal

Subvention à l’association “Au Tour du Canal de l’Ourcq” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 584

Conseil municipal

Subvention à l’association “Danses en l’R” pour le spectacle Faux ciels présenté au Lavoir Moderne Parisien (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 383

Conseil municipal

Subvention à l’Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 127

Conseil municipal

Subvention à l’association “Fugue et Mandarine” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 579

Conseil municipal

Transformation de trois lycées municipaux en établissements publics locaux d’enseignement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 192

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA I à contracter par la RIVP en vue du financement complémentaire du programme de réhabilitation d’une résidence sociale comportant 156 logements PLA I située 22-34 rue Balard (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 135

Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGRI 79

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme de construction de 19 logements PLS à réaliser 40 à 46, rue du Surmelin (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 169-3°

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 57 logements PLUS, 14 logements PLA-I, 71 logements PLS, et des locaux d’activités, situé dans la ZAC “Claude Bernard, quai de la Charente - canal Saint-Denis”, lots A3, B1, B3 et C1 (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 235-1°

Conseil municipal

Subventions au titre de l’exercice 2009 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 174-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mieux se déplacer à bicyclette” pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2009 DVD 109

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Documentaire sur Grand Ecran” (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 67

Conseil municipal

Subvention à “l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 552

Conseil municipal

Subvention à l’Union des Juifs pour la Résistance et l’Entraide (10e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 130

Conseil municipal

Programme universitaire U3M - ZAC PRG Secteur Masséna (13e). - Déclassement du domaine public routier de volumes municipaux situés sur une section de la rue de la Croix Jarry, sous la rue Albert Einstein. - Cession au Département de Paris des volumes municipaux situés sous la rue Albert Einstein. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 167

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement de travaux d’amélioration sur son patrimoine locatif d’habitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 296

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLS et 2 locaux d’activités situé 8, rue Affre (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 272-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la FAGERH, fédération des associations, des groupements et établissements pour la réadaptation des personnes en situation de handicap. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DRH 73

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de panneaux signalétiques d’entrée de jardins, de squares et de cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Vœu relatif à un renforcement cohérent des correspondants de nuit à Paris.

Subvention à l’association “Au Tour du Canal de l’Ourcq” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Danses en l’R” pour le spectacle Faux ciels présenté au Lavoir Moderne Parisien (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association “Fugue et Mandarine” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Transformation de trois lycées municipaux en établissements publics locaux d’enseignement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA I à contracter par la RIVP en vue du financement complémentaire du programme de réhabilitation d’une résidence sociale comportant 156 logements PLA I située 22-34 rue Balard (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

des membres présents

Subventions au titre de l’exercice 2009 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mieux se déplacer à bicyclette” pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Documentaire sur Grand Ecran” (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à “l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Union des Juifs pour la Résistance et l’Entraide (10e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement de travaux d’amélioration sur son patrimoine locatif d’habitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLS et 2 locaux d’activités situé 8, rue Affre (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la FAGERH, fédération des associations, des groupements et établissements pour la réadaptation des personnes en situation de handicap. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

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500 résultats