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DASCO 200 - Avenant à la convention d’occupation du domaine public signée le 15 mars 2008 entre la Ville de Paris et l’Etat relative au 4-8, rue Francis de Croisset (18e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie du Samovar” pour le spectacle Bleu Horizon présenté au Théâtre de l’Atalante (18e) en 2008. Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Christophe GIRARD rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 325
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. Prvoslav AKSENTIJEVIC suite à des dommages causés à son habitation consécutifs à des travaux réalisés dans un garage de la Direction de la Propreté et de l’Eau. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 45
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mémoire et création numérique”. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 550
Conseil municipal

Subvention au Comité de Souvenir du 1er arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 122
Conseil municipal

Subvention à l’Association “Chandanse des sourds” (1er). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 431
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de conseils et de représentation juridiques dans le cadre de la réalisation des grands projets culturels et sportifs : Complexe sportif Belleville (20e) ; Complexe culturel du 104 Aubervilliers (19e) ; Musée du Petit Palais (8e). MM. Jean VUILLERMOZ, Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 293
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 55 places au 63 quater, rue d’Avron (20e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 363
Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 2005-8 2 modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 72-2°
Conseil municipal

Abrogation de la délibération n° D. 1210 votée lors de la séance du Conseil de Paris du 11 juillet 1988 relative à l’évolution de l’internat primaire de Cempuis et à l’autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation des orphelins apprentis d’Auteuil un bail en vue de la location d’un ensemble immobilier situé à Cempuis (Oise) et autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Fondation des orphelins apprentis d’Auteuil une convention d’occupation du domaine public portant mise à disposition d’un ensemble immobilier situé à Cempuis (Oise). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 198
Conseil municipal

Déclassement et organisation d’une consultation pour la cession d’un terrain situé 8, boulevard d’Indochine et 1-7, rue des Marchais (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 75-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “R-Style” (19e), afin d’organiser les 4èmes Rencontres internationales de courts métrages hip-hop au MK2 Quai de Seine / Quai de Loire (19e) et au Comedy Club (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 3 janvier 2007 avec le Ministère de l’Education Nationale pour l’ouverture au public du jardin de l’ancienne école Polytechnique (5e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 36
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec Madame Suzanne RANDOIN afin d’assurer le règlement amiable à la suite de l’accident dont elle a été victime, le 23 octobre 2004. Mme Maîté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 53
Conseil municipal

Subvention à l’association “Atellanes” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 259
Conseil municipal

Réalisation par le “FIAC” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 15 logements PLUS, situé 9, rue Henry Monnier (9e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 206-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris une convention avec l’association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 24
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié relatif à l’adaptation des locaux aux personnes handicapées au gymnase Jean VERDIER (10e). M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 402
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mom’Artre” implantée dans le quartier Python-Duvernois (20e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 72
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Cinédoc (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 156
Conseil municipal