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Subvention à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture - A.E.J.C. (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 588
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Union Nationale des Etudiants de France” (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 143
Conseil municipal

Subvention à l’Association Emir Abdelkader - France. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 549
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Petits Riens” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 437
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif aux conditions de travail des agents des Caisses des écoles.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 258
Conseil municipal

DU 212-3° - Modalités de passation de 3 marchés d’études et de services pour la mise en œuvre du projet de rénovation des Halles (1er). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 182
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’acquisition des droits d’usage, de la maintenance et des prestations d’assistance pour les produits de la gamme Microstation de Bentley. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DSTI 37
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 336
Conseil municipal

Subvention à “l’Association du 17 Tanger” (19e) pour l’organisation d’une classe transplantée à thème “montagne et environnement” à Pont-du-Fossé (Hautes-Alpes). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 107
Conseil municipal

Subvention à l’association “Choeur régional Vittoria d’Ile-de-France” (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 11
Conseil municipal

Subvention à l’association Atelier Théâtre du Tourtour (13e), pour l’organisation de “Mélomania”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 555
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Fabrique des Petits Hasards” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 413
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le 6ème, Ateliers d’Artistes” (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 520
Conseil municipal

Déclaration de projet des travaux d’investissement routier du secteur “Macdonald/Eole Evangile” situé dans les 18e et 19e arrondissements. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 105
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser au 76 rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 79-3°
Conseil municipal

Autorisation d’imputer sur l’exercice 2008 ou un exercice ultérieur du budget annexe de l’assainissement les opérations de recettes et de dépenses prévues par le contrat de transaction signé le 15 juillet 2008 entre la Ville de Paris, le SIAAP et diverses entreprises et leurs assureurs en vue du règlement du sinistre survenu le 30 octobre 2001 à l’occasion de travaux d’assainissement réalisés quai André Citroën (15e), conformément à la délibération du Conseil de Paris n° 2007 DPE 124 du 12 novembre 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 77
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places au 25, rue de Nantes(19e) ; inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 368
Conseil municipal

Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (P.P.B.E.) de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 102
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif Jeune Cinéma, située 11, rue Carpeaux (18e), afin d’organiser la 10ème édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma l’Archipel (10e) et dans le lieu Mains d’œuvres (Saint-Ouen) en décembre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Clairière” (1er) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 148
Conseil municipal