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DU 212-3° - Modalités de passation de 3 marchés d’études et de services pour la mise en œuvre du projet de rénovation des Halles (1er). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 182
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’acquisition des droits d’usage, de la maintenance et des prestations d’assistance pour les produits de la gamme Microstation de Bentley. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DSTI 37
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 336
Conseil municipal

Subvention à “l’Association du 17 Tanger” (19e) pour l’organisation d’une classe transplantée à thème “montagne et environnement” à Pont-du-Fossé (Hautes-Alpes). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 107
Conseil municipal

Subvention à l’association “Choeur régional Vittoria d’Ile-de-France” (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 11
Conseil municipal

Subvention à l’association Atelier Théâtre du Tourtour (13e), pour l’organisation de “Mélomania”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 555
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Fabrique des Petits Hasards” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 413
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le 6ème, Ateliers d’Artistes” (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 520
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et P.L.A.-I. à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 47 logements PLUS, 10 logements P.L.A.-I. et 15 logements PLS, situé 20, rue de la Glacière (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 314-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLUS situé 101-105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 329-1°
Conseil municipal

Lancement d’un marché de prestations intellectuelles pour la gestion des terres dans le cadre des travaux du GPRU de la Cité Michelet (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 63
Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 20058-1, modifiée fixant les liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 72-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 5 logements PLUS situé 77, rue Orfila (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 288-1°
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offre relatif aux travaux de consolidation des sols sous la voie circulaire du lac et sous certains pavillons, parc des Buttes Chaumont (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 33
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation P.S.G. pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 231
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Centre d’Information et de Documentation Jeunesse” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 350
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Roller Squad Institut” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 116
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLUS à réaliser 76, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 271-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de fourniture de candélabres contemporains d’éclairage public (modèle Sylvain DUBUISSON). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 121
Conseil municipal

Signature d’un marché à bons de commande pour la réalisation de buffets et cocktails à partir de 101 convives (lot 4). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 40
Conseil municipal