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2008 (826)
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Conseil municipal (826)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 27
Conseil municipal
Approbation d’un avenant au marché relatif à la mission de maîtrise d’oeuvre, dans le cadre du réaménagement de la rue André Bréchet (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Partageons La Route”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 25
Conseil municipal
Subvention à l’association Atelier des Feuillantines (5e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 546
Conseil municipal
Subvention à l’association “Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 408
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant la construction de 6 logements PLS et l’acquisition - réhabilitation de 3 logements PLS à réaliser au 8, rue du Docteur Laurent (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 111-2°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la rue de Nantes à Paris (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 159
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Accompagnement Lieux d’Accueil Carrefour éducatif et social (ALC)” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 88
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour la Promotion et le Soutien des Métiers d’Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine” et signature d’une convention entre la Ville de Paris et cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 177
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public de l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette par la Ville de Paris pour l’installation de vélos en libre service. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 81
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Gens d’Uterpan” pour le spectacle X-Event 2 présenté à Bétonsalon (13e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 387
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française de Natation pour l’organisation du Tournoi Multinations Junior de natation à la piscine Georges Vallerey (20ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 243
Conseil municipal
Subvention à l’”Association des Bassistes et Contrebassistes de France” (94700) pour l’organisation du festival “Bass’2008”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 395
Conseil municipal
Subvention à l’association “Artistes à la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 508
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, concernant les travaux pour le réaménagement de la division territoriale de la Propreté du vingtième arrondissement, sise 14-18, rue des Prairies (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 79
Conseil municipal
Subventions à sept associations (ARSD, Les bâtisseuses de paix, Mémoire de l’Avenir, AARAO, Francophonie et cultures partagées, Concert urbain, AIDDA) menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 62
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Equipes d’Action Contre le Proxénétisme” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Province Sud de Nouvelle Calédonie une convention relative à la remise en état et à l’entretien du cimetière des déportés de la Commune de Paris situé sur l’Ile des Pins, en Nouvelle-Calédonie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 69
Conseil municipal
Vœu relatif à la “liste des 10 engagements fondamentaux nécessaires à la bonne pratique sportive dans les équipements municipaux” élaborée par la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 240
Conseil municipal
Approbation et signature d’un contrat de transaction avec la société Chanin relatif à l’exécution de travaux supplémentaires, devenus nécessaires au cours du chantier, et réalisés à la demande de l’Administration. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 163
Conseil municipal
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