Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPP 27

Conseil municipal

Approbation d’un avenant au marché relatif à la mission de maîtrise d’oeuvre, dans le cadre du réaménagement de la rue André Bréchet (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 125

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Partageons La Route”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 25

Conseil municipal

Subvention à l’association Atelier des Feuillantines (5e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 546

Conseil municipal

Subvention à l’association “Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 408

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant la construction de 6 logements PLS et l’acquisition - réhabilitation de 3 logements PLS à réaliser au 8, rue du Docteur Laurent (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 111-2°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la rue de Nantes à Paris (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 159

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Accompagnement Lieux d’Accueil Carrefour éducatif et social (ALC)” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 88

Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la Promotion et le Soutien des Métiers d’Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine” et signature d’une convention entre la Ville de Paris et cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 177

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public de l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette par la Ville de Paris pour l’installation de vélos en libre service. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 81

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Gens d’Uterpan” pour le spectacle X-Event 2 présenté à Bétonsalon (13e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 387

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Natation pour l’organisation du Tournoi Multinations Junior de natation à la piscine Georges Vallerey (20ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 243

Conseil municipal

Subvention à l’”Association des Bassistes et Contrebassistes de France” (94700) pour l’organisation du festival “Bass’2008”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 395

Conseil municipal

Subvention à l’association “Artistes à la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 508

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, concernant les travaux pour le réaménagement de la division territoriale de la Propreté du vingtième arrondissement, sise 14-18, rue des Prairies (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPE 79

Conseil municipal

Subventions à sept associations (ARSD, Les bâtisseuses de paix, Mémoire de l’Avenir, AARAO, Francophonie et cultures partagées, Concert urbain, AIDDA) menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPVI 62

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Equipes d’Action Contre le Proxénétisme” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 95

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Province Sud de Nouvelle Calédonie une convention relative à la remise en état et à l’entretien du cimetière des déportés de la Commune de Paris situé sur l’Ile des Pins, en Nouvelle-Calédonie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 69

Conseil municipal

Vœu relatif à la “liste des 10 engagements fondamentaux nécessaires à la bonne pratique sportive dans les équipements municipaux” élaborée par la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 240

Conseil municipal

Approbation et signature d’un contrat de transaction avec la société Chanin relatif à l’exécution de travaux supplémentaires, devenus nécessaires au cours du chantier, et réalisés à la demande de l’Administration. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 163

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

Approbation d’un avenant au marché relatif à la mission de maîtrise d’oeuvre, dans le cadre du réaménagement de la rue André Bréchet (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Partageons La Route”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Subvention à l’association Atelier des Feuillantines (5e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la rue de Nantes à Paris (19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Accompagnement Lieux d’Accueil Carrefour éducatif et social (ALC)” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Subvention à l’Association pour la Promotion et le Soutien des Métiers d’Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine” et signature d’une convention entre la Ville de Paris et cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public de l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette par la Ville de Paris pour l’installation de vélos en libre service. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Subvention à l’association “Les Gens d’Uterpan” pour le spectacle X-Event 2 présenté à Bétonsalon (13e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à la Fédération Française de Natation pour l’organisation du Tournoi Multinations Junior de natation à la piscine Georges Vallerey (20ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’”Association des Bassistes et Contrebassistes de France” (94700) pour l’organisation du festival “Bass’2008”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Artistes à la Bastille” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à sept associations (ARSD, Les bâtisseuses de paix, Mémoire de l’Avenir, AARAO, Francophonie et cultures partagées, Concert urbain, AIDDA) menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Equipes d’Action Contre le Proxénétisme” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Province Sud de Nouvelle Calédonie une convention relative à la remise en état et à l’entretien du cimetière des déportés de la Commune de Paris situé sur l’Ile des Pins, en Nouvelle-Calédonie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Vœu relatif à la “liste des 10 engagements fondamentaux nécessaires à la bonne pratique sportive dans les équipements municipaux” élaborée par la Ville de Paris.

Approbation et signature d’un contrat de transaction avec la société Chanin relatif à l’exécution de travaux supplémentaires, devenus nécessaires au cours du chantier, et réalisés à la demande de l’Administration. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

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