Débat-Délibs

Subvention à l’association S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des “Capucins”) au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 42

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Le Merkaz de Montmartre” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 457

Conseil municipal

Subvention à l’association Office de Tourisme et des Congrès de Paris au titre du budget 2008 de fonctionnement de la Ville de Paris, pour l’organisation de l’opération “Soldes by Paris” prévue en janvier 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 206

Conseil municipal

Subvention à l’association “Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 128

Conseil municipal

Subvention à l’association des Stylistes des Marchés de Création de la Mode Parisienne (ASMCMP) pour ses actions prévues en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 125

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 180

Conseil municipal

Subvention à l’association “Conseil Parisien du Mouvement de la Paix” (4e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 411

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations intellectuelles d’études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques (DPE) d’équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l’application du plan climat. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 273

Conseil municipal

Réalisation par “ Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l’Espérou (15ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 316-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de réalisation des travaux d’aménagement de deux jardins sur la Place de la Réunion (20e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 116

Conseil municipal

Vœu relatif au budget logement et hébergement 2009 du Gouvernement.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 243

Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection du terrain de football en gazon synthétique et de la piste d’athlétisme au centre sportif Bagnolet (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 435

Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié pour la restructuration de l’accueil du CS Elisabeth (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 436

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre la Violence Routière lui attribuant une subvention de 4.500 euros au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 111

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Chanteurs de Saint Eustache (1er) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 269

Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 97

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS à réaliser 19, rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 289-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l’Espérou (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 316-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS, situé 105, rue Alexandre Dumas (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 327-3°

Conseil municipal

Fixation au titre de l’exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’arts parisiennes (Boulle, Estienne et Duperré). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 176

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des “Capucins”) au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Le Merkaz de Montmartre” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Office de Tourisme et des Congrès de Paris au titre du budget 2008 de fonctionnement de la Ville de Paris, pour l’organisation de l’opération “Soldes by Paris” prévue en janvier 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association des Stylistes des Marchés de Création de la Mode Parisienne (ASMCMP) pour ses actions prévues en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Conseil Parisien du Mouvement de la Paix” (4e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de réalisation des travaux d’aménagement de deux jardins sur la Place de la Réunion (20e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Vœu relatif au budget logement et hébergement 2009 du Gouvernement.

Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection du terrain de football en gazon synthétique et de la piste d’athlétisme au centre sportif Bagnolet (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Lancement d’un marché négocié pour la restructuration de l’accueil du CS Elisabeth (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre la Violence Routière lui attribuant une subvention de 4.500 euros au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Subvention à l’association Les Chanteurs de Saint Eustache (1er) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS à réaliser 19, rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS, situé 105, rue Alexandre Dumas (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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