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Subvention à l’association S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des “Capucins”) au titre de l’année 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 42
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Le Merkaz de Montmartre” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 457
Conseil municipal

Subvention à l’association Office de Tourisme et des Congrès de Paris au titre du budget 2008 de fonctionnement de la Ville de Paris, pour l’organisation de l’opération “Soldes by Paris” prévue en janvier 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 206
Conseil municipal

Subvention à l’association “Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 128
Conseil municipal

Subvention à l’association des Stylistes des Marchés de Création de la Mode Parisienne (ASMCMP) pour ses actions prévues en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 125
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 180
Conseil municipal

Subvention à l’association “Conseil Parisien du Mouvement de la Paix” (4e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 411
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLS à réaliser 22, rue d’Oran (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 266-3°
Conseil municipal

Principe de l’opération, marché de maîtrise d’œuvre et demande de permis de construire relatif aux travaux de construction d’un conservatoire municipal d’arrondissement, 220-222, rue de Courcelles (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 274
Conseil municipal

Signature des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat et les prix d’achat aux caisses des écoles pour 2009 : des repas fournis au personnel assurant la surveillance de l’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris ; des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 149
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 21 octobre et 12 novembre 2008. - Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 23
Conseil municipal

Subvention à l’association “Arts scène” pour les spectacles Clair de Lune et Correspondances présentés au Théâtre Silvia Monfort (15e) au cours de la saison 2007/2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 241
Conseil municipal

Subvention à l’association Collectif musical de Champigny sur Marne - Ensemble 2E 2M (94500), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 170
Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble vocal Intermezzo, (92), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 512
Conseil municipal

Subvention à l’association “Maman à Paris, l’association des parents de la Région Parisienne”, 147 bis avenue Jean Jaurès (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 315
Conseil municipal

Subvention à l’association “Objectif Cambodge” (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 484
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie Performance à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS à réaliser 19, rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 289-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l’Espérou (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 316-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS, situé 105, rue Alexandre Dumas (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 327-3°
Conseil municipal

Fixation au titre de l’exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’arts parisiennes (Boulle, Estienne et Duperré). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 176
Conseil municipal