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Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (P.P.B.E.) de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 102
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif Jeune Cinéma, située 11, rue Carpeaux (18e), afin d’organiser la 10ème édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma l’Archipel (10e) et dans le lieu Mains d’œuvres (Saint-Ouen) en décembre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Clairière” (1er) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 148
Conseil municipal

Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 80
Conseil municipal

Subvention à l’association “Entr’aide” ( 19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 345
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA I à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 144 rue de Rivoli (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 172-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 31 logements PLUS, 12 logements P.L.A.-I. et 11 logements PLS, situé 35-39, rue Frémicourt et 154158, boulevard de Grenelle (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 319-3°
Conseil municipal

Projet d’aménagement de la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). - Compte-rendu de l’enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l’opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention à l’association “l’Atelier d’architecture autogérée” implantée dans le quartier de la Chapelle (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 69
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié à deux lots séparés relatif aux travaux de réhabilitation des salles de sports, de judo et d’EPS au centre sportif Jean Dame (2e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 424
Conseil municipal

Signature avec l’association “Les Athévains” (4e) d’un avenant à la convention du 27 décembre 2007 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat 2007-2009 conclue avec l’association CAPITAL GAMES, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2008. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 221
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Maison du Film Court (19e) afin de promouvoir l’aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 150
Conseil municipal

Subvention à l’association “Réseau Mémoire de l’Environnement” (RME). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 136
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations intellectuelles d’études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques (DPE) d’équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l’application du plan climat. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 273
Conseil municipal

Réalisation par “ Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l’Espérou (15ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 316-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de réalisation des travaux d’aménagement de deux jardins sur la Place de la Réunion (20e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 116
Conseil municipal

Vœu relatif au budget logement et hébergement 2009 du Gouvernement.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 243
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection du terrain de football en gazon synthétique et de la piste d’athlétisme au centre sportif Bagnolet (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 435
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié pour la restructuration de l’accueil du CS Elisabeth (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 436
Conseil municipal