Débat-Délibs

Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat du 27 juin 2002 entre la Ville de Paris et le club Paris Saint-Germain. - Subvention de fonctionnement à la SASP Paris-Saint-Germain Football pour l’année 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 146

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants 2007 aux conventions pluriannuelles de partenariat signées entre la Ville et les associations suivantes animant des Espaces Numériques Publics (EPN) : LOREM (14e), AGECA (11e) et Réseau 2000 (19e) prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 224

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Signes de nuit” 18, rue Budé (4e), afin de soutenir la 3e édition du Festival international de courts métrages “Signes de nuit” qui a eu lieu au Cinéma MK2 Hautefeuille (6e) et à l’Archipel (10e) du 11 au 15 juin 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 147

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 10.000 euros au “Centre De Recherche Et D’information Pour Le Developpement” (CRID), sise 14, passage Dubail (10e), pour l’édition 2007 de la Semaine de la Solidarité Internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 27

Conseil municipal

SGRI 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association ENDA EUROPE. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 127

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Relief” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 556

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Binet” (18e). Convention d’avance de trésorerie remboursable entre la Ville de Paris et l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris (OPAC) d’un montant de 2,5M€. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 104

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Porte d’Asnières” îlots B et H, situé 13-15, avenue de la Porte d’Asnières (17e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 222-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’AFTAM d’un programme de construction d’une résidence sociale de 56 logements PLA-I - 84, avenue du Docteur Arnold Netter (12e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 270-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “La Maison Bleue” un marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective sise 5, place des Petits Pères (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 375

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant relatif au marché de prestations de service conclu en application de l’article 30 du code des marchés publics (décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004) .pour la conception, la réalisation et la mise en place d’expositions temporaires avec l’Association Action Artistique de la Ville de Paris, domiciliée 17, avenue Victoria (1er). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 642

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (ADCLJC). - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 19

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’Association Animations Culturelles et Evénementielles du 15e arrondissement de Paris - ACE 15, 60, rue Dombasle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 540

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de billetterie et de communication avec le club Paris Levallois. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 127

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art (ENSAAMA) pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 188

Conseil municipal

Abrogation et rectification de diverses délibérations de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 61

Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d’activités situé 41, rue de La Rochefoucauld (9ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 284-1°

Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) au titre de la 4e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l’achèvement de ses travaux sur la “différenciation des phagocytes mononucléés” - Annuité 2007 de la Promotion 2004 (équipe Frédéric Geissman). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 134

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 138

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer d’un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 37

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat du 27 juin 2002 entre la Ville de Paris et le club Paris Saint-Germain. - Subvention de fonctionnement à la SASP Paris-Saint-Germain Football pour l’année 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de 10.000 euros au “Centre De Recherche Et D’information Pour Le Developpement” (CRID), sise 14, passage Dubail (10e), pour l’édition 2007 de la Semaine de la Solidarité Internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SGRI 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association ENDA EUROPE. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Relief” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’AFTAM d’un programme de construction d’une résidence sociale de 56 logements PLA-I - 84, avenue du Docteur Arnold Netter (12e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “La Maison Bleue” un marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective sise 5, place des Petits Pères (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (ADCLJC). - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’Association Animations Culturelles et Evénementielles du 15e arrondissement de Paris - ACE 15, 60, rue Dombasle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de billetterie et de communication avec le club Paris Levallois. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Ecole Nationale Supérieure des Arts Appliqués et des Métiers d’Art (ENSAAMA) pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Abrogation et rectification de diverses délibérations de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d’activités situé 41, rue de La Rochefoucauld (9ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer d’un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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