Débat-Délibs

Attribution d’une subvention aux associations “Paris Macadam - Les Arcavals”, “Coordination des Berbères de France”, “Amazone Caraïbe”, “L’au-tre danse” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 114

Conseil municipal

Vœu portant sur la domanialité et la gestion de plusieurs éléments du “Balcon Vert”.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 273

Conseil municipal

Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 700.000 euros pour financer la réalisation d’études dans le cadre de travaux immobiliers dans les bâtiments abritant les services de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 102

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Interloque (18e), pour la réalisation du projet ressourcerie-recyclerie “la maison 21”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 94

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur Opéra Lyre”, dont le siège social est situé 42, rue du Chemin Vert (11e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 536

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 462

Conseil municipal

Vœu relatif à la délégation de service public pour la modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 317

Conseil municipal

Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 161

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système de sécurité incendie de l’école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 276-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 57, rue de Romainville (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 277

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 295, rue de Charenton (12e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 86.360 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 355

Conseil municipal

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DF 76

Conseil municipal

ZAC “Clichy Batignolles” (17e). - Approbation du programme des équipements publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 198-2°

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-1°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association ARTESSS menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation des cultures d’origine. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 112

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Serruriers Magiques” (18ème) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 467

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie du Troisième Oeil”, 29, rue Albéric Dubois 49000 Angers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 592

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Porte d’Asnières” îlots B et H, situé 13-15, avenue de la Porte d’Asnières (17e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 222-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 17 logements PLUS et un local d’activités situé 3 à 11 passage Fréquel (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 286-1°

Conseil municipal

Signature d’un protocole d’accord entre la Ville de Paris, la SNCF et Réseau Ferré de France relatif à la cession d’un volume immobilier devant permettre la réalisation d’un jardin public dans le cadre de l’opération “Balcon Vert” rue d’Alsace (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la promesse de vente de ce lot de volume et de l’acquérir aux conditions définies par le protocole. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 178

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu portant sur la domanialité et la gestion de plusieurs éléments du “Balcon Vert”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Interloque (18e), pour la réalisation du projet ressourcerie-recyclerie “la maison 21”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur Opéra Lyre”, dont le siège social est situé 42, rue du Chemin Vert (11e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif à la délégation de service public pour la modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.

Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système de sécurité incendie de l’école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 57, rue de Romainville (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

ZAC “Clichy Batignolles” (17e). - Approbation du programme des équipements publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association ARTESSS menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation des cultures d’origine. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Subvention à l’association “Les Serruriers Magiques” (18ème) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie du Troisième Oeil”, 29, rue Albéric Dubois 49000 Angers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Porte d’Asnières” îlots B et H, situé 13-15, avenue de la Porte d’Asnières (17e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 17 logements PLUS et un local d’activités situé 3 à 11 passage Fréquel (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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500 résultats