Débat-Délibs

DF 209 - SG 191-1° - Coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Saint-Ouen sur l’aménagement des docks de Saint-Ouen. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une déclaration de partenariat avec la Ville de Saint-Ouen. MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO et Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Réalisation par la société “Aximo” d’une opération d’acquisition en état futur d’achèvement de 7 logements PLS situés 6, rue Jean Ferrandi (6e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 280-1°

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 276

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les avenants n° 1 aux marchés de travaux n° 07 72 045 00, n° 07 72 046 00, n° 07 72 047 00 et n° 07 72 049 00, relatifs aux travaux de réaménagement de bureaux au 4ème étage de l’aile nord de l’immeuble Cité sis 9, boulevard du Palais (4e). - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Individualisation d’une autorisation de programmecomplémentaire de 15.000,00 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 109

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts, cinéma et enseignements” 3, rue du Général Guilhem (11e), afin de soutenir le travail d’éducation au cinéma qu’elle mène avec des jeunes issus de centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association sciences technologie société (ASTS) une convention en vue de l’équipement de l’Espace public numérique du 20e arrondissement de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 119

Conseil municipal

SGRI 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Groupe de Recherche et de Réalisations pour le Développement Rural (GRDR). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 128

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre la Violence Routière. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 55

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Orphelins Sida International” pour son projet de “réseau africain francophone des jeunes affectés et / ou infectés par le VIH/sida”. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 49

Conseil municipal

Subvention à l’association exécutive du Comité départemental du Tourisme de la Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 201

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 9 logements PLUS situé 9, rue Geoffroy Marie (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 239-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de la création d’une crèche de 60 berceaux au 3, passage Delessert, (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 290

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) au titre de la gestion des Espaces-Jeunes Charles Hermite et Goutte d’or, situés respectivement 54, boulevard Ney et 6, rue de la Goutte d’Or (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 503

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la ré-informatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 1-3, rue Eugène Oudiné (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 76.116 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 356

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 20

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’“Association pour le Sauvetage et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France” 9, rue Vauquelin (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 408

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Association A3Art” située 7, rue de la Chaise (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 616

Conseil municipal

DF 73 - Suppression de la redevance de curage des branchements particuliers sous le domaine privé. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 112

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la SA d’HLM “Sageco” en vue du financement d’un programme d’amélioration et de mise aux normes d’ascenseurs dans l’ensemble de son parc de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 315

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Réalisation par la société “Aximo” d’une opération d’acquisition en état futur d’achèvement de 7 logements PLS situés 6, rue Jean Ferrandi (6e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association sciences technologie société (ASTS) une convention en vue de l’équipement de l’Espace public numérique du 20e arrondissement de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SGRI 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Groupe de Recherche et de Réalisations pour le Développement Rural (GRDR). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre la Violence Routière. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association “Orphelins Sida International” pour son projet de “réseau africain francophone des jeunes affectés et / ou infectés par le VIH/sida”. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

Subvention à l’association exécutive du Comité départemental du Tourisme de la Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de la création d’une crèche de 60 berceaux au 3, passage Delessert, (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la ré-informatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’“Association pour le Sauvetage et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France” 9, rue Vauquelin (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Association A3Art” située 7, rue de la Chaise (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 73 - Suppression de la redevance de curage des branchements particuliers sous le domaine privé. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la SA d’HLM “Sageco” en vue du financement d’un programme d’amélioration et de mise aux normes d’ascenseurs dans l’ensemble de son parc de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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