Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire à l’association “L’estran”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 141

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la Ville de Bobigny. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 178

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 207 logements étudiants PLUS situé ZAC “Paris Rive Gauche”, lot M6B1 (13e). M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 276-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’ensemble immobilier situé 242/252, rue de Bercy (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 63

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage n° 01.72.095.00 conclue le 15 juin 2001 avec l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour la construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 111

Conseil municipal

Subvention conventionnelle de 65.625 euros à l’Institut Pasteur au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur les “Dynamiques de l’activation lymphocytaire T et de la réponse T intratumorale in vivo” - Annuité 2007 de la Promotion 2005 (Philippe BOUSSO, Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 130

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Regard ’en France” située 18, rue de l’Hôtel-de-Ville Cité des Arts (4e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 548

Conseil municipal

Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 197.300 euros TTC pour financer le marché de maîtrise d’œuvre pour des travaux de ravalement des façades de l’immeuble sis 3, rue Cabanis (14e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 101

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chandanse des sourds”, 13, rue de la Cossonnerie (1er). M. Christophe GIRARD etMme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 552

Conseil municipal

Reprise en régie des activités de l’Action Artistique de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 697

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Le Marais Solidaire”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 168

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 277-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension des écoles maternelle et élémentaires du groupe scolaire 8-10-20, rue Le Vau (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 219

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à un marché à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail bleu ignifugés destinés aux agents de toutes les directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 49

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du système de sécurité incendie et l’asservissement des portes coupe-feu de l’école maternelle 3, rue Ferdinand Flocon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 259

Conseil municipal

Restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants et construction de 112 logements PLAI - 14, boulevard Vaugirard (15e), par la société anonyme d’HLM “L’Habitat Social Français”. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville et aux droits de réservation. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 233-3°

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ere de jeu (96, rue Raynouard - 75016 Paris). Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 471

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention de financement entre le Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF) et la Ville de Paris dans le cadre des travaux de ravalement du mur mitoyen arrière de l’école maternelle 16, rue Saint Benoît et du siège du SEDIF 14, rue Saint Benoît (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 265

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 8 avenants aux marchés à bons de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme professionnel d’Auxiliaire de puériculture”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 74

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire à l’association “L’estran”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la Ville de Bobigny. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’ensemble immobilier situé 242/252, rue de Bercy (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Regard ’en France” située 18, rue de l’Hôtel-de-Ville Cité des Arts (4e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chandanse des sourds”, 13, rue de la Cossonnerie (1er). M. Christophe GIRARD etMme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Reprise en régie des activités de l’Action Artistique de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Le Marais Solidaire”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à un marché à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail bleu ignifugés destinés aux agents de toutes les directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du système de sécurité incendie et l’asservissement des portes coupe-feu de l’école maternelle 3, rue Ferdinand Flocon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ere de jeu (96, rue Raynouard - 75016 Paris). Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 8 avenants aux marchés à bons de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme professionnel d’Auxiliaire de puériculture”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats