Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association de la Régie Théâtrale” Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 423

Conseil municipal

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 511

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mémoire 2000” pour ses activités de mémoire et de lutte contre le racisme et l’antisémitisme auprès des jeunes scolaires parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 71

Conseil municipal

Aménagement de la ZAC “Porte des Lilas”. -Déclassement et cession d’une emprise d’environ 34m² cadastrée 20 02 BA 4 située à Paris (20e). Autorisation de déposer toute demande d’autorisation administrative nécessaire à la réalisation des constructions et à leur exploitation. - Autorisation de déposer toutes les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation du programme projeté dans le cadre du traité de concession de la ZAC “Porte des Lilas”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 188-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) un bail emphytéotique portant location d’un bâtiment situé en fond de parcelle dépendant de l’immeuble communal situé 57-59, rue de Javel (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 203

Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Déclaration de projet de travaux d’investissement routier. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 197

Conseil municipal

Approbation du principe de consultation sur appel d’offres ouvert relatif à la prospection de logements susceptibles d’être mis ou remis en location selon les dispositifs “Louez solidaire et sans risque” ou “Louez gagnant” afin d’obtenir la mise en location d’au moins 250 logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 291

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système de sécurité incendie de l’école maternelle 7, rue Tchaïkovski (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 262

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation d’une partie des sols du groupe scolaire 119, avenue Simon Bolivar (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 284-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par monsieur le ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2008. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 91

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-5°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif musical international de Champigny-sur-Marne - Ensemble 2 E 2 M, 4, rue Olivier Proudhon 94500 Champigny-sur-Marne, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 602

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” d’un ensemble immobilier de 24 logements situé 16, rue Lacèpéde (5e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 220-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Raymond Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 94

Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 4 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 31 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 370

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’“Association Franco-Asiatique pour l’Enfance” (AFAPE) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 169.366 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 175

Conseil municipal

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles (43, rue Nollet 75017 PARIS) au titre du développement culturel et de la jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 485

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d’une procédure de mise en concurrence pour l’attribution d’un marché d’intégration et d’acquisition d’un progiciel pour la mise en œuvre d’un compte famille dans les domaines scolaire, péri-scolaire, extra scolaire et de l’enfance. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 75

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 23 mai 2007 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 447

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de délégation de service public de l’animation dans les musées conclue avec Paris-Musées. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 679

Conseil municipal

Débat Delib

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association de la Régie Théâtrale” Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’association “Mémoire 2000” pour ses activités de mémoire et de lutte contre le racisme et l’antisémitisme auprès des jeunes scolaires parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) un bail emphytéotique portant location d’un bâtiment situé en fond de parcelle dépendant de l’immeuble communal situé 57-59, rue de Javel (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Déclaration de projet de travaux d’investissement routier. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système de sécurité incendie de l’école maternelle 7, rue Tchaïkovski (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation d’une partie des sols du groupe scolaire 119, avenue Simon Bolivar (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif musical international de Champigny-sur-Marne - Ensemble 2 E 2 M, 4, rue Olivier Proudhon 94500 Champigny-sur-Marne, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” d’un ensemble immobilier de 24 logements situé 16, rue Lacèpéde (5e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Raymond Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles (43, rue Nollet 75017 PARIS) au titre du développement culturel et de la jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 23 mai 2007 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de délégation de service public de l’animation dans les musées conclue avec Paris-Musées. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

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