Débat-Délibs

Subvention conventionnelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris A) au titre de la 3ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à “l’étude des étapes précoces de la phagocytose et de l’infection par Neisseria meningitidis”- Annuité 2007 de la Promotion 2005 (Florence NIEDERGANG, Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 132

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de transfert n° 2 au marché de réalisation d’enquêtes d’opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris, substituant à la SARL SOFRECO, la SARL ALYCESOFRECO. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 247

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention d’occupation du Domaine Public Fluvial du 21 avril 1998, relatif à la substitution de la société Lafarge Bétons Vallée de Seine à la société Béton de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 218

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’enrobés dépolluants sur la chaussée parisienne pour neutraliser les oxydes d’azote émis par les véhicules.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 266

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Roc 14” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 377

Conseil municipal

Vœu relatif à l’expulsion du BARBIZON dans le 13e.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 296

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “V-DAY” pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 108

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 277-3°

Conseil municipal

Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 117

Conseil municipal

Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 300

Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 608

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 624

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 522

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Société équestre de l’étrier”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 498

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 320-1°

Conseil municipal

Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 313

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 214

Conseil municipal

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 186

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de transfert n° 2 au marché de réalisation d’enquêtes d’opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris, substituant à la SARL SOFRECO, la SARL ALYCESOFRECO. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention d’occupation du Domaine Public Fluvial du 21 avril 1998, relatif à la substitution de la société Lafarge Bétons Vallée de Seine à la société Béton de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Vœu relatif à la mise en place d’enrobés dépolluants sur la chaussée parisienne pour neutraliser les oxydes d’azote émis par les véhicules.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Roc 14” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu relatif à l’expulsion du BARBIZON dans le 13e.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association “V-DAY” pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc

Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Société équestre de l’étrier”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

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Débat Delib

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