Débat-Délibs

Vœu relatif à la mise en sécurité de la crypte de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 297

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-10°

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 9 décembre 2007, présentée par la SAS Sotheby’s France, pour les salariés de l’établissement sis 76 rue du Faubourg Saint-Honoré à Paris 8e. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 260

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sotto Voce”, dont le siège social est situé 1, rue François Mauriac (94000 Créteil), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 535

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.) 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 572

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 87

Conseil municipal

Acquisition auprès de la SCI “Bréguet”, en l’état futur de réhabilitation, d’un lot de volume à usage d’équipement public à dominante culturelle situé dans l’immeuble 17-19bis, rue Bréguet (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 207

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative au versement d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements”, 12/14 rue Cortot (18e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 277

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’accord entre la Ville de Paris et l’Association pour le Port de Plaisance de Paris Arsenal (APPPA) pour la résiliation du traité de concession pour la gestion du port de plaisance de l’Arsenal. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 190

Conseil municipal

SGRI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fonds Solidarité Sida Afrique” (11e). M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 150

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché intitulé “conception et mise en œuvre d’une préparation au concours d’entrée en école de cadres de santé (y compris un test préalable) et de la scolarité à l’école des cadres de santé”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 73

Conseil municipal

SGRI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Croix-Rouge Française (CRF). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 126

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’associa-tion “Artistes sans frontières”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 92

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local commercial du programme d’acquisition conventionnement comportant 42 logements PLS situé 7 et 16, villa des Buttes Chaumont (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 162-3°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective Saint-Vincent sise 16, rue de l’Abreuvoir (18e) pour la création de deux crèches collectives de 45 et 39 berceaux situées 16, rue de l’Abreuvoir et 3945, rue Saint Vincent (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 203

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert et d’attribution d’un marché à bons de commande de fourniture et livraison de carburant de type GPL-c en vrac pour les véhicules des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 45

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 261

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec EAU DE PARIS une convention de groupement de commandes entre la ville de Paris et EAU DE PARIS afin de mutualiser les procédures d’achat pour la réalisation des travaux nécessaires aux opérations préparatoires à l’extension de la nouvelle tranche du tramway T3, sur les réseaux d’eau, les égouts et les galeries d’eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 121

Conseil municipal

DJS 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Larue et Compagnie”, 22, boulevard Saint-Marcel (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 519

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à la mise en sécurité de la crypte de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sotto Voce”, dont le siège social est situé 1, rue François Mauriac (94000 Créteil), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.) 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Acquisition auprès de la SCI “Bréguet”, en l’état futur de réhabilitation, d’un lot de volume à usage d’équipement public à dominante culturelle situé dans l’immeuble 17-19bis, rue Bréguet (11e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’accord entre la Ville de Paris et l’Association pour le Port de Plaisance de Paris Arsenal (APPPA) pour la résiliation du traité de concession pour la gestion du port de plaisance de l’Arsenal. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SGRI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fonds Solidarité Sida Afrique” (11e). M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché intitulé “conception et mise en œuvre d’une préparation au concours d’entrée en école de cadres de santé (y compris un test préalable) et de la scolarité à l’école des cadres de santé”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SGRI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Croix-Rouge Française (CRF). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Attribution d’une subvention à l’associa-tion “Artistes sans frontières”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert et d’attribution d’un marché à bons de commande de fourniture et livraison de carburant de type GPL-c en vrac pour les véhicules des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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