Débat-Délibs

2006, Proposition d’amendement n° 18 déposée par M. JeanFrançois BLET et les membres du groupe “Les Verts” relative à la réalisation de véritables logements sociaux PLUS ou P.L.A.-I., 277, rue de Belleville (19e) (DLH 85).

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Voeu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la vente à la découpe d’un immeuble situé 63, rue de l’Ourcq (19e).

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DJS 126 - Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. - Montant : 30.000 euros.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DJS 139 - Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint Germain Football pour l’année 2006. Montant : 2.300.000 euros.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, UMP 2 - Lancement d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation de l’audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DVD 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 70.000 euros.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DF 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la Société des Galeries Lafayette, un contrat de transaction et une nouvelle convention portant sur l’exploitation publicitaire des murs du couloir souterrain reliant la station de métro “Chaussée d’Antin” au magasin des Galeries Lafayette.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Voeu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la révision de la clé de répartition budgétaire des conseils de quartier.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts”, adopté au Conseil du 18e arrondissement, relatif à la restriction de la circulation des poids lourds sur la Butte-Montmartre.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DLH 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e).

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans 2 jurys d’ar-chitecture.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Additif à l’annexe n° 1 - Questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police lors de la séance des 16 et 17 octobre 2006 (parue au Bulletin municipal officiel n° 10 en date du 19 janvier 2007).

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DPE 114 - SGRI 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l’association INTER AIDE pour le projet d’alimentation en eau potable, l’amélioration de l’hygiène et de l’assainissement dans 15 villages de la région de Manakara (Madagascar) et pour l’accès durable à l’eau potable et à l’assainissement pour les populations pauvres des districts du Loma et du Gena (Ethiopie). - Attribution des subventions correspondantes. - Montant total : 150.000 euros. 2006, DPE 117 - SGRI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association AQUASSISTANCE pour l’approvisionnement en eau des Hauts de Saint-Marc (Haïti). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 85.230 euros. 2006, DPE 118 - SGRI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association ENFANTS ET DEVELOPPEMENT pour l’accès à l’eau des villages de Madou et Biguellé (Burkina Faso). Attribution de la subvention correspondante. Montant : 11.094 euros.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, VII - Question d’actualité du groupe U.M.P. sur les centres d’animation.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DFPE 383 - Attribution d’une subvention de 10.000 euros à l’association “Cafézoïde” sise 92 bis, quai de la Loire (19e) pour le fonctionnement de l’association.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DPVI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Café associatif Pernety du quartier Porte de Vanves (14e). Attribution de la subvention correspondante. Montant : 13.500 euros.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la répartition des aides de la Politique agricole commune (PAC).

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la nomination d’auxiliaires de vie scolaire à l’école maternelle, passage Piver (11e).

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de la R.I.V.P.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2006

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

124 résultats

2006, Proposition d’amendement n° 18 déposée par M. JeanFrançois BLET et les membres du groupe “Les Verts” relative à la réalisation de véritables logements sociaux PLUS ou P.L.A.-I., 277, rue de Belleville (19e) (DLH 85).

2006, Voeu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la vente à la découpe d’un immeuble situé 63, rue de l’Ourcq (19e).

2006, DJS 126 - Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. - Montant : 30.000 euros.

2006, DJS 139 - Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint Germain Football pour l’année 2006. Montant : 2.300.000 euros.

2006, UMP 2 - Lancement d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation de l’audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne.

2006, DVD 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 70.000 euros.

2006, Voeu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la révision de la clé de répartition budgétaire des conseils de quartier.

2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts”, adopté au Conseil du 18e arrondissement, relatif à la restriction de la circulation des poids lourds sur la Butte-Montmartre.

2006, DLH 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e).

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans 2 jurys d’ar-chitecture.

2006, Additif à l’annexe n° 1 - Questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police lors de la séance des 16 et 17 octobre 2006 (parue au Bulletin municipal officiel n° 10 en date du 19 janvier 2007).

2006, VII - Question d’actualité du groupe U.M.P. sur les centres d’animation.

2006, DFPE 383 - Attribution d’une subvention de 10.000 euros à l’association “Cafézoïde” sise 92 bis, quai de la Loire (19e) pour le fonctionnement de l’association.

2006, DPVI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Café associatif Pernety du quartier Porte de Vanves (14e). Attribution de la subvention correspondante. Montant : 13.500 euros.

2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la répartition des aides de la Politique agricole commune (PAC).

2006, Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la nomination d’auxiliaires de vie scolaire à l’école maternelle, passage Piver (11e).

2006, Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de la R.I.V.P.

Suspension et reprise de la séance.

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