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Acquisition d’un lot de volume en vue d’y réaliser un terrain d’éducation physique et des salles de sports situé 73-77 rue Curial (19e). MM. Pascal CHERKI et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 174
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association KAHENA menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 95
Conseil municipal

Vœu relatif à la subvention du P.S.G.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 245
Conseil municipal

Vœu concernant le stationnement sauvage des autocars le soir entre la place Blanche et la rue Caulaincourt.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 268
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e).-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 103-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés sur appel d’offres ouvert pour la fourniture sur catalogue et la livraison, en 2 lots séparés, de fournitures pour la signalétique, de fournitures et accessoires pour la gravure, destinés à la réalisation, par les services de la Mairie de Paris, de la signalétique sur divers bâtiments de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 47
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue Chabrol (10e), et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 313
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire sise 18, rue Ampère (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 368
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée “Mise au point d’outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab (Le Caire, Egypte)” entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 3 au marché n° 03/34005 relatif aux prestations de vérification et d’entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 320
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la restructuration des vestiaires et des gymnases du centre sportif, Maryse Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 354
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “ISRATIM” située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l’organisation du 5e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse”, 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 468
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 24
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP du terrain communal situé 31, rue de la Cour des Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 301
Conseil municipal

Déclassement d’une emprise de 46,60 m² située au droit de la parcelle communale sise 10 passage Driancourt (12e). - Cession de l’emprise déclassée et de la parcelle communale du 10, passage Driancourt (12e) au profit de l’hôpital Esquirol. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 152
Conseil municipal

Vente du domaine prive de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’Etat des lots de volume n° 5 et 6 situés 2-14, rue Michel-Le Comte (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 79
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en œuvre du projet.- Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la mise en œuvre du projet. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 103-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage boulevard Ney entre la porte des Poissonniers et la porte de la Chapelle (18e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 283
Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération de Jalel et Néjib ZOGHLAMI.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 262
Conseil municipal