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Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des sols dans trois escaliers à la mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 296
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la baie 122, à l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 504
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériel évènementiel dans le cadre de manifestations organisées par la municipalité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 302
Conseil municipal

DPVI 40-3° - GPRU “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres en vue de la réalisation d’une étude d’impact. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 117
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Megagloss (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 407
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Au nom de la mémoire”, 14, rue de la Paix à Montigny les Cormeilles (95370). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 398
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e) - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 292
Conseil municipal

DDATC 196 - Etude de l’insertion urbaine du boulevard périphérique et des potentialités de couverture. Autorisation, d’une part, à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier une convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter les cofinancements régionaux pour cette étude et, d’autre part, de lancer une procédure d’appel d’offres ouvert pour sa réalisation. MM. Denis BAUPIN et Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation de supports en papier recyclé pour les actions de communication.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 233
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches enveloppes et autres documents. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DGIC 20
Conseil municipal

Vœu concernant l’association “Les Ateliers du Chaudron”.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 259
Conseil municipal

Approbation du contrat d’occupation de la dépendance du domaine public constituée du terrain municipal à usage de stade de tennis, sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e) à conclure avec l’association dénommée “Tennis Club de Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 436
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt de demandes de permis de construire présentées par l’association Tennis Club de Paris pour le stade de tennis municipal sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 479
Conseil municipal

Voeu relatif à l’aménagement du terrain Fédération (15e) (DU 185).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 246
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et E.D.F. concernant l’immeuble sis 76-76 bis, rue deRennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 214
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’H.L.M. “Espacil Habitat” d’un programme de construction d’une maison d’accueil spécialisée (MAS) comprenant 49 logements PLUS situé 52-54, rue Riquet (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Espacil Habitat”, relative au versement de cette participation. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 259-2°
Conseil municipal

Vœu sur la mise à disposition d’appartements pour protéger des femmes en danger.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 232
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 11 avril 2003 entre la Ville de Paris et la Société d’economie mixte d’equipement et d’aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A.-15) pour la réalisation du second œuvre d’une halte-garderie de 20 places 26, rue des Balkans (20e), et autorisation de faire signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 280
Conseil municipal

DAC 546-1° - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 31 logements PLUS, 12 logements PLA-I, 19 logements PLS, 5 commerces, 2 locaux d’activité, 2 ateliers d’artistes et une crèche de 60 berceaux avec un logement de fonction dans le secteur d’aménagement de la Cité Prost (11e).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 308
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs de l’école élémentaire située 13, rue Froment (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 333
Conseil municipal