Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète des peintures du L.E.C. Maria Deraismes, 19, rue Maria-Deraismes (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 374

Conseil municipal

MA 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 11.055 euros à l’association “Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer en Métropole” (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’actions 2004, en faveur des originaires d’Outre-Mer. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 CAB -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Premier Club Entreprise” une convention d’occupation domaniale pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Riquet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 149

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R.A.T.P. pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans le 20e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 123

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Festival du Livre d’Ecologie”, 92, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 470

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Centre d’information et de documentation sur le bruit - C.I.D.B.”. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 105

Conseil municipal

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. -Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux préliminaires alloti en deux lots. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 311

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture, en 4 lots séparés, de prestations de maintenance pour des photocopieurs de marques MINOLTA, NRG, RICOH et XEROX, acquis d’octobre 1997 à juin 2000, en usage dans l’ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les Mairies d’arrondissement et les services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DMG 52

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du Système de Sécurité Incendie (SSI) du groupe scolaire 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 369

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique au CS Suzanne Lenglen, 2, rue Louis-Armand (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 503

Conseil municipal

Acquisition d’un lot de volume en vue d’y réaliser un terrain d’éducation physique et des salles de sports situé 73-77 rue Curial (19e). MM. Pascal CHERKI et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 174

Conseil municipal

Vœu relatif à la subvention du P.S.G.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 245

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association KAHENA menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPVI 95

Conseil municipal

Vœu concernant le stationnement sauvage des autocars le soir entre la place Blanche et la rue Caulaincourt.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 268

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e).-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 103-1°

Conseil municipal

DAC 546-2° - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 31 logements PLUS, 12 logements PLA-I, 19 logements PLS, 5 commerces, 2 locaux d’activité, 2 ateliers d’artistes et une crèche de 60 berceaux avec un logement de fonction dans le secteur d’aménagement de la Cité Prost (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 308

Conseil municipal

Aménagement de la rue du Commerce (15e). - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la rue du Commerce. - Approbation du programme de l’opéra-tion. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 270

Conseil municipal

Couverture du boulevard périphérique Secteur “Lilas”. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché relatif aux travaux principaux de couverture du périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l’Etat et de la Région d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 172

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier dans six établissements scolaires du 1er degré à Paris (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 356

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de prestations de contrôle technique des structures et des équipements techniques du Palais Omnisports de Paris-Bercy 2/8, boulevard de Bercy (12e). Approbation des modalités de passation dudit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 335

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète des peintures du L.E.C. Maria Deraismes, 19, rue Maria-Deraismes (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Premier Club Entreprise” une convention d’occupation domaniale pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Riquet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R.A.T.P. pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans le 20e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Festival du Livre d’Ecologie”, 92, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Centre d’information et de documentation sur le bruit - C.I.D.B.”. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. -Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux préliminaires alloti en deux lots. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du Système de Sécurité Incendie (SSI) du groupe scolaire 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique au CS Suzanne Lenglen, 2, rue Louis-Armand (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Acquisition d’un lot de volume en vue d’y réaliser un terrain d’éducation physique et des salles de sports situé 73-77 rue Curial (19e). MM. Pascal CHERKI et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

Vœu relatif à la subvention du P.S.G.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association KAHENA menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Vœu concernant le stationnement sauvage des autocars le soir entre la place Blanche et la rue Caulaincourt.

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e).-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier dans six établissements scolaires du 1er degré à Paris (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de prestations de contrôle technique des structures et des équipements techniques du Palais Omnisports de Paris-Bercy 2/8, boulevard de Bercy (12e). Approbation des modalités de passation dudit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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