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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre de l’Equipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élè-ves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 68
Conseil municipal

Entretien des matériels électriques basse tension des locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (R.C.), du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et l’acte d’engagement (A.E.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 128
Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation de l’association “Paris-Nature”.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 238
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de contrôles et d’analyses supplémentaires demandés par la Ville de Paris avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôles des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 150
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord (16, rue Georgette Agutte - Paris XVIIIème) un avenant à la convention du 26 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 517
Conseil municipal

Vœu relatif au transport public dans le Nord-Est du 17e arrondissement.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 267
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un contrat de transaction avec la société COPIBAT dans le cadre de la résiliation du marché d’OPC de l’opération Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e arrondissements) (n° 0261167). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 281
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. CORNU en raison d’un dommage causé à son véhicule dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 143
Conseil municipal

Projet de délibération 2004 DPVI 97 “Chinois d’Europe et intégration” conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention cadre avec l’Etat et de souscrire l’avenant n° 3 à l’Accord de partenariat de développement (APDD). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 97
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation du Louxor, situé 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e), afin de dédier ce bâtiment au cinéma et aux musiques du “Sud”. - Approbation des modalités de passation de trois marchés de prestations intellectuelles : marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage, marché de diagnostic du bâti existant et marché d’étude historique et patrimoniale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 303
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 01/26-533 signé avec l’agence d’architecture Chanson et Wagner relatif à la restructuration de locaux du groupe scolaire 32/34 rue Buffault (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 347
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de taille en plateau-rideau des arbres d’alignement des rues, avenues, jardins et cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 86
Conseil municipal

Indemnisations amiables de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Elise TEVELLE, de Mme Lysiane DESGUERS et de la MAIF subrogée dans les droits de son assurée, Mme LOUBIERE, en réparation de dommages subis suite à des dégâts des eaux, dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 198
Conseil municipal

Désaffectation de son usage scolaire et déclassement d’un terrain de 52m² de l’école élémentaire 51, rue Michel-Ange (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Union des musiciens de Jazz” dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 363
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un bibliobus pendant la fermeture, pour travaux, de la bibliothèque Vivienne (2e).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 261
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la caisse d’allocations familiales une convention relative au versement d’une prestation de service aux centres de loisirs sans hébergement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 202
Conseil municipal

Vœu relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus de se prononcer sur le projet de PLU.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 249
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d’étanchéité et de réfection des façades à l’école élémentaire 5, rue Mouraud (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 355
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.), relative à la mise à disposition partielle de cinq fonctionnaires de la Ville de Paris au profit du S.I.A.A.P. dans le cadre des travaux de réhabilitation du collecteur de Bièvre (5e, 6e et 7e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 153
Conseil municipal