Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et E.D.F. concernant l’immeuble sis 76-76 bis, rue deRennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 214

Conseil municipal

Cession de gré à gré des terrains communaux situés quai du Lot (19e) au profit de la Compagnie des Entrepôts et Magasins Généraux de Paris (EMGP). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 124

Conseil municipal

Vœu concernant l’avenir du 39 bis, rue de Montreuil (11e).

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 257

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage des chaussées, trottoirs et espace piétonnier de la rue Vercingétorix et ses abords, de la place de la porte de Vanves à la place de Catalogne (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 264

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25101 signé avec M. François COHEN et Mme Anne POUILLARD relatif à la construction d’une école maternelle de 6 classes sise 8, rue Christiani (18ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 317

Conseil municipal

Quartier “Clignancourt Nord” (18e).-Secteurs “Duhesme / Roi d’Alger” et “Nord / Emile Chaine”.- 2ème phase opérationnelle d’aménagement portant sur 6 unités de programme supplémentaires.-Avis favorable à la poursuite de la 2ème phase opérationnelle d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 109-2°

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche, 144, rue des Pyrénées 75020 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 295

Conseil municipal

Vœu sur la maîtrise énergétique dans les mairies d’arrondissement.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 264

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fama” dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (75004 Paris), pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 516

Conseil municipal

Subvention à l’Association Française des Experts et des Scientifiques du Tourisme (A.F.E.S.T.) pour le lancement de l’Académie Européenne du Tourisme. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 148

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35-37, rue Bonaparte - 18, rue de l’Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 294

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen, en quatre lots, pour l’entretien préventif et la maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 327

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre. Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 155-2°

Conseil municipal

Approbation de la convention de mise à disposition, d’utilisation et d’entretien du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée VN°9), sis à Boulogne Billancourt, limité par les rues du Commandant Guilbaud (16e), de la Tourelle, du Parc et place de l’Europe à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Ville de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et la SESE, 24, rue du Commandant Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 270

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Mystère Bouffe” dont le siège social est situé 23 rue André Joineau 93310 Le Pré Saint-Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 473

Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des occupants actuels de l’immeuble situé 3 cité Joly (11e).

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 255

Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement de la rue du Commerce.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 266

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par le centre de formation du football parisien pour la plaine de jeux d’Orly, sise voie des Saules à Orly (94 310 ORLY). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 515

Conseil municipal

Vœu relatif au centenaire de la loi de 1905.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 240

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e) lots 10/23. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 250

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et E.D.F. concernant l’immeuble sis 76-76 bis, rue deRennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Cession de gré à gré des terrains communaux situés quai du Lot (19e) au profit de la Compagnie des Entrepôts et Magasins Généraux de Paris (EMGP). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu concernant l’avenir du 39 bis, rue de Montreuil (11e).

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage des chaussées, trottoirs et espace piétonnier de la rue Vercingétorix et ses abords, de la place de la porte de Vanves à la place de Catalogne (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25101 signé avec M. François COHEN et Mme Anne POUILLARD relatif à la construction d’une école maternelle de 6 classes sise 8, rue Christiani (18ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche, 144, rue des Pyrénées 75020 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Vœu sur la maîtrise énergétique dans les mairies d’arrondissement.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fama” dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (75004 Paris), pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association Française des Experts et des Scientifiques du Tourisme (A.F.E.S.T.) pour le lancement de l’Académie Européenne du Tourisme. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35-37, rue Bonaparte - 18, rue de l’Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre. Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Mystère Bouffe” dont le siège social est situé 23 rue André Joineau 93310 Le Pré Saint-Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au relogement des occupants actuels de l’immeuble situé 3 cité Joly (11e).

Vœu relatif à l’aménagement de la rue du Commerce.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par le centre de formation du football parisien pour la plaine de jeux d’Orly, sise voie des Saules à Orly (94 310 ORLY). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif au centenaire de la loi de 1905.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e) lots 10/23. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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