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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Puzzle Théâtre d’Assemblage située 11-15, rue de la Réunion (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 511
Conseil municipal

Quartier “Clignancourt Nord” (18e).-Secteurs “Duhesme / Roi d’Alger” et “Nord / Emile Chaine”.- 2ème phase opérationnelle d’aménagement portant sur 6 unités de programme supplémentaires.-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 109-1°
Conseil municipal

Vœu relatif aux échanges d’appartements dans les résidences pour personnes âgées.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 243
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de 25 logements PLUS et 1 logement de gardien situé 63 rue de Chabrol (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 296-3°
Conseil municipal

Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux et d’un dépôt de matériel dans le cadre de l’aménagement d’un bâtiment réhabilité sis 13, rue Philippe-de-Girard (10e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation de cet équipement de Petite enfance et de ce dépôt de matériel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 333
Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et l’État, rue Edmond-Flamand (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 101
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Modification du champ d’application du droit de préemption urbain renforcé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols du groupe scolaire sis 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 280
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école élémentaire, 30, rue Manin (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 358
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 302
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers du Chaudron”, 31, passage de Ménilmontant (11e) dans le cadre de la Politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 440
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Superflu”, 10, rue Cavallotti (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 525
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e) - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 292
Conseil municipal

DDATC 196 - Etude de l’insertion urbaine du boulevard périphérique et des potentialités de couverture. Autorisation, d’une part, à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier une convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter les cofinancements régionaux pour cette étude et, d’autre part, de lancer une procédure d’appel d’offres ouvert pour sa réalisation. MM. Denis BAUPIN et Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation de supports en papier recyclé pour les actions de communication.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 233
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches enveloppes et autres documents. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DGIC 20
Conseil municipal

Vœu concernant l’association “Les Ateliers du Chaudron”.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 259
Conseil municipal

Approbation du contrat d’occupation de la dépendance du domaine public constituée du terrain municipal à usage de stade de tennis, sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e) à conclure avec l’association dénommée “Tennis Club de Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 436
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt de demandes de permis de construire présentées par l’association Tennis Club de Paris pour le stade de tennis municipal sis 15, avenue Félix d’Hérelle (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 479
Conseil municipal

Voeu relatif à l’aménagement du terrain Fédération (15e) (DU 185).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 246
Conseil municipal