Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la restructuration des vestiaires et des gymnases du centre sportif, Maryse Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 354

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n°01/23-018/1, conclu avec la société LES RENOVATEURS FRANCILIENS, pour l’extension du square Dampierre-Rouvet, à Paris 19ème (lot n°1 : Terrassements, maçonneries, V.R.D.). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 PJEV 55

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “ISRATIM” située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l’organisation du 5e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 SG 110

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse”, 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 468

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 R. 24

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 51 logements PLS, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 52 places de stationnement, situé 23 à 29, rue de Nantes (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris, un avenant au bail emphytéotique à intervenir avec l’OPAC pour la location des parcelles communales situées 23 à 29, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 312-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de l’exploitation et de l’entretien de la partie “garage” du parc de stationnement “SAINT GERMAIN DES PRES”, implanté sous l’avenue Saint Germain des Prés (6e), pour une durée fixée à 5 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 289

Conseil municipal

Approbation du contrat d’occupation de la dépendance du domaine public constituée du terrain municipal à usage de stade de tennis, sis carrefour des routes de la Pyramide et Stratégique, bois de Vincennes (12e) à conclure avec l’association dénommée “Tennis-Club Parisien de Joinville”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 435

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 19 décembre 2003 relative à la gestion du lot 2 des marchés couverts parisiens ainsi que de signer une convention de concession d’emplacement particulière avec les futurs commerçants du marché couvert Europe, dans le cadre de la redynamisation de ce marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 146

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaires à la réalisation d’une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 326

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25177 relatif à la création d’une crèche collective de 40 berceaux 15/17, rue Pierre Picard (18ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 274

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n° 01/25-441 de remplacement des menuiseries à l’Ecole Elémentaire, 293 rue des Pyrénées (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 322

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “SOS Racisme” afin de l’aider à organiser un cinéclub mensuel et des ateliers de pratique cinématographique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 SG 142

Conseil municipal

Subvention à l’association “Union des professionnels pour le développement de la générosité” 60, rue La Boétie (8e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 131

Conseil municipal

Réalisation par la société “Prolog’ues” d’un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs aidés d’intégration situé 39, rue Bobillot (13e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société “Prolog’ues” relative au versement de cette participation et aux réservations de logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 154

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 969, en date du 5 juillet 1993, modifiée, attribuant des vacations aux éducateurs des activités physiques et sportives et aux opérateurs des activités physiques et sportives anciens maîtres-nageurs de la Commune de Paris dispensant des leçons de natation au public. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 514

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des modalités et de passation du marché de travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 375

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le département de Paris et la Région Ile-de-France, la convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la réalisation de murets de protection sur le boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 277

Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 17 466 euros au titre de 2004 à l’association “Secours Catholique” pour son antenne sociale “LE CEDRE” située dans des locaux appartenant à la Ville de Paris au 23, boulevard de la Commanderie (Paris 19ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 289

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Théo-Théâtre”, 20, rue Théodore Deck (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 512

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la restructuration des vestiaires et des gymnases du centre sportif, Maryse Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n°01/23-018/1, conclu avec la société LES RENOVATEURS FRANCILIENS, pour l’extension du square Dampierre-Rouvet, à Paris 19ème (lot n°1 : Terrassements, maçonneries, V.R.D.). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse”, 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaires à la réalisation d’une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25177 relatif à la création d’une crèche collective de 40 berceaux 15/17, rue Pierre Picard (18ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n° 01/25-441 de remplacement des menuiseries à l’Ecole Elémentaire, 293 rue des Pyrénées (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “SOS Racisme” afin de l’aider à organiser un cinéclub mensuel et des ateliers de pratique cinématographique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Union des professionnels pour le développement de la générosité” 60, rue La Boétie (8e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des modalités et de passation du marché de travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Théo-Théâtre”, 20, rue Théodore Deck (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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