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2004, DMG 55 - Approbation des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 8 lots séparés.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant les droits du travail et syndical au café Ruc (1er).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Adoption d’un compte rendu.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

ANNEXE I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2004-627 Question de Mme Claire de CLERMONTTONNERRE à M. le Maire de Paris relative aux moyens qui seront mis en œuvre pour permettre aux élus parisiens de disposer rapidement de l’intégralité du projet “P.L.U.”. Libellé de la question :

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DVD 246 - Programme 2004 d’opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 8e, 10e, 12e, 13e, 17e, 18e et 19e arrondissements.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” sur la maîtrise énergétique dans les mairies d’arrondissement.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DU 124 - Cession de gré à gré des terrains communaux situés quai du Lot (19e) au profit de la Compagnie des Entrepôts et Magasins généraux de Paris (EMGP).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la vente à la découpe et la protection des locataires.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DF 70 - Admission en non valeur et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’attribution du nom de “place du 9 novembre 1989 - chute du mur de Berlin”.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DAC 511 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage”, située 11-15, rue de la Réunion (20e). - Montant : 6.000 euros.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DPA 282 - Communication de M. le Maire de Paris sur les cahiers de prescriptions techniques relatives à l’accessibilité des équipements publics aux personnes handicapées.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la préservation du bois de Boulogne, et l’amélioration du dossier de candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2012.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant le 39 bis, rue de Montreuil (11e). Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l’avenir du 39 bis, rue de Montreuil.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif au soutien des 263 élus de la Creuse qui ont présenté leur démission collective.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’achat d’énergie renouvelable par la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DASCO 122 - Autorisation au Maire de Paris de signer une convention SESAME d’aide à la recherche avec la Région d’Ile-de-France pour le projet de recherche “réseau matériaux et propriétés remarquables : oxydes supraconducteurs et magnétiques” poursuivi à l’Ecole de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris et une convention d’aide à la recherche avec le Centre national de la recherche scientifique.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DPA 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la restructuration des vestiaires et des gymnases du centre sportif Maryse Hilsz (20e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal