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2004, DJS 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire présentée par l’association Tennis Club Parisien de Joinville pour le stade de tennis sis au carrefour des routes de la Pyramide et Stratégique, bois de Vincennes (12e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et les membres de la majorité du 3e arrondissement relatif à la réduction de la circulation automobile dans Paris.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’attribution du nom “25 septembre, hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives” à une artère de la Capitale.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DPE 102 - Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Cités et des Régions pour le recyclage (A.C.C.R.).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DJS 475 - Modification des tarifs et des conditions d’accès aux établissements sportifs municipaux, gérés en régie par la Direction de la Jeunesse et des Sports, pour les usagers individuels. Vœu n° 33 déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux tarifs et aux conditions d’accès aux piscines concédées.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. demandant une présentation au Conseil de Paris d’un Agenda 21 dans les meilleurs délais.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DLH 292 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Mise en oeuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 33, avenue du Maréchal-Lyautey (16e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DAC 440 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers du Chaudron” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 5.000 euros.Vœu déposé par le groupe communiste concernantl’association “Les Ateliers du Chaudron”.Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicainet citoyen relatif aux difficultés financières rencontrées par l’association “Les Ateliers du Chaudron”.Amendement n° 72 ter déposé par l’Exécutif aux vœuxnos 71 et 72.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’isolement des personnes âgées dans les foyers “soleil” et les résidences pour personnes âgées.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DAC 545 - Apposition d’une plaque commémorative rappelant la publication de “J’accuse” d’Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DDATC 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “France Bénévolat”, 127, rue Falguière (15e), pour l’attribution de la subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux modalités de réservation des courts de tennis municipaux.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT, au nom du groupe U.M.P., relatif au confort des personnes âgées locataires des résidences de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DAC 512 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Théo-Théâtre” une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. - Montant : 10.000 euros.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal