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Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif au square de la Folie-Regnault.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux échanges d’appartements dans les résidences pour personnes âgées.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’élaboration d’un suivi des concrétisations de la démarche H.Q.E. et des énergies renouvelables.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Hommage à M. le Préfet de police.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DPA 303 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation du Louxor situé 170, boulevard Magenta / 53, boulevard de la Chapelle (10e), afin de dédier ce bâtiment au cinéma et aux musiques du “Sud” et approbation des modalités de passation de 3 marchés de prestations intellectuelles.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DPJEV 37 - Pérennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e). 2004, DPE 161 - Autorisation d’emprunt pour le budget annexe de l’eau pour l’année 2004.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DF 61 - Gestion de l’activité de kiosquier à Paris. Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DPJEV 108 - Subvention à l’association “Une maison de l’Environnement pour Paris” (19e). - Montant : 5.000 euros.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE,Hélène MACÉ de LÉPINAY, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la préservation de la halle Sernam-Freyssinet, dans le secteur d’aménagement Tolbiac-Chevaleret.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, SG 141 - Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds social européen “Objectif 3” entre la Ville de Paris et l’Etat.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DLH 302 - Réalisation par la Société anonyme d’H.L.M. “La Sablière” d’un programme de construction de 39 logements PLS, 2 locaux commerciaux et 50 places de stationnement, situé 48-56, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2004, DLH 310 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 12, rue Mesnil (16e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2004, DLH 312 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 51 logements PLS, d’une crèche de 60 berceaux, d’un logement de fonction et de 52 places de stationnement situé 23 à 29, rue de Nantes (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’O.P.A.C. de Paris une convention relative aux droits de réservation.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom de Samira Bellil à un centre d’animation ou à un équipement municipal.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DVD 231 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de désamiantage et de remise en peinture du Pont de Grenelle (15e et 16e).

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Introduction.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DVD 238 - Couverture du boulevard périphérique Secteur Lilas (19e et 20e). - Bilan de l’enquête publique -Déclaration de projet. - Prononcé de l’intérêt général de l’opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondant à la mise en oeuvre de cette opération auprès de l’Etat et du Conseil régional d’Ile-de-France.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, SG 138 - Approbation du principe et des modalités d’attribution de 20 marchés relatifs à l’organisation du 18 décembre 2004 au 2 janvier 2005 inclus de l’opération “Manèges de Noël” portant sur la mise à disposition de manèges, l’accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer chacun des 20 marchés précités.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, DU 151 - Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d’actualité.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2004, IG 2 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale.

NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal