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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 237.303 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 199
Conseil municipal

Indemnisation d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 516
Conseil municipal

Acquisition d’une œuvre d’art pour la Maison de Balzac. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 99
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme SEBBAH Chantal, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 197
Conseil municipal

Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “place du 9 novembre 1989 - chute du Mur de Berlin”.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 253
Conseil municipal

Marchés de mandat de gestion - quartier des Halles (1er, 2e, 3e, 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de mandat relatifs à la maintenance et à l’entretien des installations techniques relevant des espaces et équipements culturels, sportifs, viaires et arboricoles sur le fondement de l’article 35.III.4° du Code des Marchés Publics, avec la Société d’Économie Mixte Paris Centre. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 166
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution à la société IREC d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet l’acquisition et la maintenance pour les services de la Ville de Paris de modules complémentaires du progiciel “GTS” édités et diffusés par la société IREC ainsi que des prestations d’assistance à la maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’œuvre de ces modules. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’une halte-garderie située 217, rue Saint-Charles (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 15.752 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 321
Conseil municipal

DPVI 40-1° - GPRU “Joseph Bédier/Porte d’Ivry” (13e). - Approbation du Projet de territoire Joseph Bédier/Porte d’Ivry (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence Nationale de Renouvellement Urbain (ANRU). Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 117
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “25 septembre - hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives” à une artère de la Capitale.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 254
Conseil municipal

Vœu relatif à l’établissement d’un bilan CO2.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 236
Conseil municipal

Vœu relatif au square de la Folie Regnault.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 239
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Public Space” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 428
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Respect” (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) pour 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 121
Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 61
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement du parc Paysager de la Cour du Maroc à Paris 18ème. 1) travaux de construction de locaux pour le parc. 2) travaux de réalisation du parc. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PJEV 90
Conseil municipal

Constitution d’une servitude de passage pour les services de secours sur l’emprise située 52-54, rue Riquet (19e), au profit de l’immeuble communal situé 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 119
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatifs à l’aménagement du boulevard de la Villette, entre la rue du Faubourg du Temple et la place du Colonel Fabien (10e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 280
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de rénovation des locaux sociaux du Parc Montsouris (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 85
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP P.S.G. Football. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 114
Conseil municipal