461 résultats

Trier par :
Résultats par page

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre. Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-2°
Conseil municipal

Approbation de la convention de mise à disposition, d’utilisation et d’entretien du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée VN°9), sis à Boulogne Billancourt, limité par les rues du Commandant Guilbaud (16e), de la Tourelle, du Parc et place de l’Europe à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Ville de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) et la SESE, 24, rue du Commandant Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 270
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Mystère Bouffe” dont le siège social est situé 23 rue André Joineau 93310 Le Pré Saint-Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 473
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des occupants actuels de l’immeuble situé 3 cité Joly (11e).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 255
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement de la rue du Commerce.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 266
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par le centre de formation du football parisien pour la plaine de jeux d’Orly, sise voie des Saules à Orly (94 310 ORLY). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 515
Conseil municipal

Vœu relatif au centenaire de la loi de 1905.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 240
Conseil municipal

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. -Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux préliminaires alloti en deux lots. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 311
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture, en 4 lots séparés, de prestations de maintenance pour des photocopieurs de marques MINOLTA, NRG, RICOH et XEROX, acquis d’octobre 1997 à juin 2000, en usage dans l’ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les Mairies d’arrondissement et les services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 52
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du Système de Sécurité Incendie (SSI) du groupe scolaire 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 369
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique au CS Suzanne Lenglen, 2, rue Louis-Armand (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 503
Conseil municipal

Acquisition d’un lot de volume en vue d’y réaliser un terrain d’éducation physique et des salles de sports situé 73-77 rue Curial (19e). MM. Pascal CHERKI et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 174
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association KAHENA menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 95
Conseil municipal

Vœu relatif à la subvention du P.S.G.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 245
Conseil municipal

Vœu concernant le stationnement sauvage des autocars le soir entre la place Blanche et la rue Caulaincourt.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 268
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e).-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 103-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue Chabrol (10e), et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 313
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire sise 18, rue Ampère (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 368
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée “Mise au point d’outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab (Le Caire, Egypte)” entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 3 au marché n° 03/34005 relatif aux prestations de vérification et d’entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 320
Conseil municipal