Débat-Délibs

Vœu relatif aux difficultés financières rencontrées par l’association “Les Ateliers du Chaudron”.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 260

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 03.80.315 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 105

Conseil municipal

Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Logement français” d’un programme d’acquisition-amélioration de 18 logements PLS, 33 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 2 locaux commerciaux, situé 14-14 bis, rue Nollet (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 289

Conseil municipal

Quartier “Clignancourt Nord” (18e).-Secteurs “Duhesme / Roi d’Alger” et “Nord / Emile Chaine” 2ème phase opérationnelle d’aménagement portant sur 6 unités de programme supplémentaires.-Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de la SIEMP.- Autorisation donnée à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en œuvre du projet.-Autorisation donnée à la SIEMP de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la mise en œuvre du projet.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avèreraient nécessaires à la réalisation du projet.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 109-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au Groupe scolaire Franc Nohain, 9, rue Franc Nohain, (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 294

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, EDF-GDF, le Centre d’action sociale de la Ville de Paris et la Caisse d’allocations familiales l’avenant à la Convention départementale solidarité énergie dans le cadre de la campagne de pauvreté - précarité pour l’année 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 CAS 2

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage boulevard Ney entre la porte des Poissonniers et la porte de la Chapelle (18e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 283

Conseil municipal

Modification des tarifs et des conditions d’accès aux établissements sportifs municipaux, gérés en régie par la Direction de la Jeunesse et des Sports, pour les usagers individuels. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 475

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Histoire du Troisième” dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 216

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Commerces Pershing Paris XVIIe. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 177

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 04.80.053 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 106

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP du terrain communal situé 31, rue de la Cour des Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 301

Conseil municipal

Déclassement d’une emprise de 46,60 m² située au droit de la parcelle communale sise 10 passage Driancourt (12e). - Cession de l’emprise déclassée et de la parcelle communale du 10, passage Driancourt (12e) au profit de l’hôpital Esquirol. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 152

Conseil municipal

Vente du domaine prive de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’Etat des lots de volume n° 5 et 6 situés 2-14, rue Michel-Le Comte (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 79

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en œuvre du projet.- Autorisation à la SIEMP de déposer les demandes de permis de construire nécessaires à la mise en œuvre du projet. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 103-3°

Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération de Jalel et Néjib ZOGHLAMI.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 262

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 SGCP 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire présentée par l’association “Tennis-Club Parisien de Joinville” pour le stade de tennis sis au carrefour des routes de la Pyramide et Stratégique, bois de Vincennes (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 449

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Samira BELLIL à un centre d’animation ou à un équipement municipal.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 252

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative rappelant les réunions du bureau permanent du Conseil national de la Résistance, 182, rue de Rivoli (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 475

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Vœu relatif aux difficultés financières rencontrées par l’association “Les Ateliers du Chaudron”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 03.80.315 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au Groupe scolaire Franc Nohain, 9, rue Franc Nohain, (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage boulevard Ney entre la porte des Poissonniers et la porte de la Chapelle (18e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Modification des tarifs et des conditions d’accès aux établissements sportifs municipaux, gérés en régie par la Direction de la Jeunesse et des Sports, pour les usagers individuels. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Histoire du Troisième” dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Commerces Pershing Paris XVIIe. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 04.80.053 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la RIVP du terrain communal situé 31, rue de la Cour des Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Déclassement d’une emprise de 46,60 m² située au droit de la parcelle communale sise 10 passage Driancourt (12e). - Cession de l’emprise déclassée et de la parcelle communale du 10, passage Driancourt (12e) au profit de l’hôpital Esquirol. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vente du domaine prive de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’Etat des lots de volume n° 5 et 6 situés 2-14, rue Michel-Le Comte (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu en faveur de la libération de Jalel et Néjib ZOGHLAMI.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 à la convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif à l’attribution du nom de Samira BELLIL à un centre d’animation ou à un équipement municipal.

Apposition d’une plaque commémorative rappelant les réunions du bureau permanent du Conseil national de la Résistance, 182, rue de Rivoli (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

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