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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour l’acquisition des droits d’usage, de la maintenance et de prestations associées pour les produits de la gamme Microstation édités et distribués exclusivement par la société “Bentley Systems France”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 61
Conseil municipal

Vœu relatif à l’élaboration d’un suivi des concrétisations de la démarche HQE et des énergies renouvelables.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 250
Conseil municipal

Vœu concernant les droits du travail et syndical au Café Ruc (1er).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 265
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant un local jardinier dans le square Clignancourt Paris 18ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PJEV 93
Conseil municipal

Communication sur les rapports d’activité 2003 des sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 59
Conseil municipal

Vœu relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus de se prononcer sur le projet de PLU.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 249
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d’étanchéité et de réfection des façades à l’école élémentaire 5, rue Mouraud (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 355
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète des peintures du L.E.C. Maria Deraismes, 19, rue Maria-Deraismes (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 374
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.), relative à la mise à disposition partielle de cinq fonctionnaires de la Ville de Paris au profit du S.I.A.A.P. dans le cadre des travaux de réhabilitation du collecteur de Bièvre (5e, 6e et 7e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 153
Conseil municipal

MA 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 11.055 euros à l’association “Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer en Métropole” (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’actions 2004, en faveur des originaires d’Outre-Mer. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Premier Club Entreprise” une convention d’occupation domaniale pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Riquet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 149
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R.A.T.P. pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans le 20e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 123
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Festival du Livre d’Ecologie”, 92, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 470
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Centre d’information et de documentation sur le bruit - C.I.D.B.”. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 105
Conseil municipal

Vœu concernant la réalisation d’un cahier des prescriptions techniques relatif à l’introduction de critères environnementaux dans les marchés publics de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 234
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée VN°9) sis à Boulogne Billancourt limité par les rues du Commandant Guilbaud (16ème), Claude Farrère et de la Tourelle à Boulogne Billancourt (Hauts de Seine). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention portant mandat de maîtrise d’ouvrage à titre gratuit et constitution d’un groupement de commande avec la Ville de Boulogne-Billancourt concernant l’aménagement du terrain Guilbaud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment de déposer une déclaration de travaux si nécessaire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 271
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’acquisition de luminaires de style lanternes rondes R5 pour la modernisation des installations d’éclairage public de l’avenue Winston Churchill et des abords du Petit Palais (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 235
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Conseil International des Monuments et des Sites - ICOMOS”, située 49/51 rue de la Fédération - 75015 Paris, un avenant n°2 à la convention triennale de 2002 établie pour le versement annuel d’une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 417
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “France Bénévolat” 127, rue Falguière (15e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 133
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 467
Conseil municipal