Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs à l’école maternelle, 16, rue Roquépine (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 332

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 56, rue Boissière (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 342

Conseil municipal

Aménagement du secteur du “Passage de la Brie” (19ème).- Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 103-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché relatif à l’acquisition et la maintenance de rogneuses, cisailles, massicots manuels et électriques pour services de reprographie avec la SAS CBE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DMG 60

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Keller située 14, rue de l’Ingénieur-Robert-Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 510

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec Melle NUNEZ-GARCIA en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 544

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le “Projet Charpentier”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 358

Conseil municipal

Secteur “Balcon vert” (10e). - Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme (P.L.U.) concernant : le classement d’une emprise de la zone UN dans la zone UH ; l’instauration d’une servitude de “zone non altius tollendi”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 115

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des prestations de déménagement et de réinstallation des collections d’œuvres d’art appartenant au Petit Palais et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 483

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Larue et compagnie” et avec l’association “La Prévention routière”. Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPVI 63

Conseil municipal

Assurance de la flotte automobile de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et de la direction de la logistique de la Préfecture de police. Approbation du principe de l’opération. - Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation (R.C.), cahier des clauses particulières (C.C.P.), et des actes d’engagement (A.E.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 PP 129

Conseil municipal

Approbation de la convention avec l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) prise en application de l’article 30 du Code des marchés publics pour la mise à disposition de la Ville de Paris de 6 places de crèche au sein du groupe hospitalier Sainte-Périne - Rossini - Chardon Lagache (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 329

Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction conclu avec la société “Lagrange” et la compagnie d’assurance Axa Courtage, visant à rembourser à la Ville de Paris les travaux qu’elle a payés à frais avancés dans les locaux de la Section locale d’architecture situés 3, rue de Lisbonne (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 357

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris” dont le siège social est situé 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 266

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’“Association sportive du Centre de Paris” pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 448

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “E.O.F.”, 15, rue Saint-Fiacre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 463

Conseil municipal

Cession de gré à gré des terrains communaux situés quai du Lot (19e) au profit de la Compagnie des Entrepôts et Magasins Généraux de Paris (EMGP). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 124

Conseil municipal

Vœu concernant l’avenir du 39 bis, rue de Montreuil (11e).

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 257

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage des chaussées, trottoirs et espace piétonnier de la rue Vercingétorix et ses abords, de la place de la porte de Vanves à la place de Catalogne (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 264

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25101 signé avec M. François COHEN et Mme Anne POUILLARD relatif à la construction d’une école maternelle de 6 classes sise 8, rue Christiani (18ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 317

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs à l’école maternelle, 16, rue Roquépine (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 56, rue Boissière (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Aménagement du secteur du “Passage de la Brie” (19ème).- Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché relatif à l’acquisition et la maintenance de rogneuses, cisailles, massicots manuels et électriques pour services de reprographie avec la SAS CBE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Keller située 14, rue de l’Ingénieur-Robert-Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec Melle NUNEZ-GARCIA en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Attribution d’une subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le “Projet Charpentier”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Secteur “Balcon vert” (10e). - Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme (P.L.U.) concernant : le classement d’une emprise de la zone UN dans la zone UH ; l’instauration d’une servitude de “zone non altius tollendi”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des prestations de déménagement et de réinstallation des collections d’œuvres d’art appartenant au Petit Palais et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Larue et compagnie” et avec l’association “La Prévention routière”. Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris” dont le siège social est situé 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’“Association sportive du Centre de Paris” pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “E.O.F.”, 15, rue Saint-Fiacre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Cession de gré à gré des terrains communaux situés quai du Lot (19e) au profit de la Compagnie des Entrepôts et Magasins Généraux de Paris (EMGP). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu concernant l’avenir du 39 bis, rue de Montreuil (11e).

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage des chaussées, trottoirs et espace piétonnier de la rue Vercingétorix et ses abords, de la place de la porte de Vanves à la place de Catalogne (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25101 signé avec M. François COHEN et Mme Anne POUILLARD relatif à la construction d’une école maternelle de 6 classes sise 8, rue Christiani (18ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

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Débat Delib

461 résultats