Débat-Délibs

Vœu relatif à l’immeuble situé 39 bis, rue de Montreuil (11e).

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 256

Conseil municipal

Voeu relatif à l’attribution du nom d’André Friedmann, alias Robert Capa, à un lieu prestigieux de Paris.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 251

Conseil municipal

Gestion de l’activité de kiosquier à Paris. Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DF 61

Conseil municipal

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DF 70

Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPJEV 100

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage au Grand Rabbin Jacob Kaplan, 24, rue des Ecouffes (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 487

Conseil municipal

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements municipaux. - Approbation des modalités de passation des cinquante-deux marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 316

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 25.000 euros au titre de l’Intégration à l’Association Pour l’Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés et de leurs familles de Paris (AEFTI de Paris) ayant son siège 231, rue du Belleville (19e), pour cinq actions de formations linguistiques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association AEFTI de Paris une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPVI 59

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n°2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’“Association Culture Loisirs Sports du 13ème” (A.C.L.S.13), pour la gestion du centre d’animation Poterne des Peupliers (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 495

Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération de construction d’une halte-garderie de 25 places 5-7-9, passage des Tourelles (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 233

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de désamiantage et de remise en peinture du Pont de Grenelle (15e/16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 231

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement” 9, rue du Docteur Potain (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 146

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’histoire et d’archéologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV), 55, rue de la Mare (20e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 217

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Demi Soupir (5e) au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 370

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative rappelant la publication de “J’accuse” d’Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 545

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS, et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 310-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés sur appel d’offres ouvert pour la fourniture sur catalogue et la livraison, en 2 lots séparés, de fournitures pour la signalétique, de fournitures et accessoires pour la gravure, destinés à la réalisation, par les services de la Mairie de Paris, de la signalétique sur divers bâtiments de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DMG 47

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école élémentaire, 7, avenue de la Porte-de-Champerret (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 344

Conseil municipal

DPVI 40-2° - GPRU “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d’un projet d’aménagement. - Modalités de la poursuite de la concertation dans la perspective de la création d’une Zone d’aménagement concerté. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 117

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre français d’exploitation du droit de copie, deux contrats autorisant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements scolaires du second degré municipal. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 175

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Vœu relatif à l’immeuble situé 39 bis, rue de Montreuil (11e).

Voeu relatif à l’attribution du nom d’André Friedmann, alias Robert Capa, à un lieu prestigieux de Paris.

Gestion de l’activité de kiosquier à Paris. Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage au Grand Rabbin Jacob Kaplan, 24, rue des Ecouffes (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Approbation du principe de l’opération de construction d’une halte-garderie de 25 places 5-7-9, passage des Tourelles (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de désamiantage et de remise en peinture du Pont de Grenelle (15e/16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement” 9, rue du Docteur Potain (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’histoire et d’archéologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV), 55, rue de la Mare (20e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Demi Soupir (5e) au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative rappelant la publication de “J’accuse” d’Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école élémentaire, 7, avenue de la Porte-de-Champerret (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre français d’exploitation du droit de copie, deux contrats autorisant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements scolaires du second degré municipal. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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