461 résultats

Trier par :
Résultats par page

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La maison des illustrateurs”, 127, rue du Chevaleret (13e). (2004-01591). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 471
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 25
Conseil municipal

Vœu relatif à l’achat d’énergie renouvelable par la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 235
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (S.I.A.A.P.), relative à la mise à disposition partielle de six fonctionnaires de la Ville de Paris au profit du S.I.A.A.P. dans le cadre des travaux de raccordement du déversoir d’orage Bièvre (13e) au tunnel de stockage Ivry-Masséna-Austerlitz. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 147
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique avec réduction de puissance dans le bâtiment administratif de la D.P.E., 66, rue de Meaux (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 359
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de travaux de réhabilitation des collecteurs Victoire et Saint-Lazare branche Est (9e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour l’acquisition des droits d’usage, de la maintenance et de prestations associées pour les produits de la gamme Microstation édités et distribués exclusivement par la société “Bentley Systems France”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 61
Conseil municipal

Vœu relatif à l’élaboration d’un suivi des concrétisations de la démarche HQE et des énergies renouvelables.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 250
Conseil municipal

Vœu concernant les droits du travail et syndical au Café Ruc (1er).

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 265
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant un local jardinier dans le square Clignancourt Paris 18ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PJEV 93
Conseil municipal

Communication sur les rapports d’activité 2003 des sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 59
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements municipaux. - Approbation des modalités de passation des cinquante-deux marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 316
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 25.000 euros au titre de l’Intégration à l’Association Pour l’Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés et de leurs familles de Paris (AEFTI de Paris) ayant son siège 231, rue du Belleville (19e), pour cinq actions de formations linguistiques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association AEFTI de Paris une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 59
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération de construction d’une halte-garderie de 25 places 5-7-9, passage des Tourelles (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 233
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n°2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’“Association Culture Loisirs Sports du 13ème” (A.C.L.S.13), pour la gestion du centre d’animation Poterne des Peupliers (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 495
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de désamiantage et de remise en peinture du Pont de Grenelle (15e/16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 231
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement” 9, rue du Docteur Potain (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 146
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’histoire et d’archéologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV), 55, rue de la Mare (20e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 217
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Demi Soupir (5e) au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 370
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative rappelant la publication de “J’accuse” d’Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 545
Conseil municipal