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DPVI 40-3° - GPRU “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres en vue de la réalisation d’une étude d’impact. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 117
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Megagloss (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 407
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Au nom de la mémoire”, 14, rue de la Paix à Montigny les Cormeilles (95370). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 398
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris : de conclure une convention publique d’aménagement avec la SEMAVIP pour mettre en œuvre cette opération conformément au programme approuvé - approbation de la participation de la Ville à l’opération ; de céder à la SEMAVIP les biens communaux figurant en annexe de la CPA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-5°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec deux associations :Fédération française de natation et Comité d’Île-de-France de la Fédération française de natation. Attribution de subventions compensatrices de loyer pour l’année 2004 : - à la Fédération française de natation (FFN) dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta (20e) ; - au Comité d’Ile-de-France de la Fédération française de natation dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e) ; - au Comité départemental de natation de Paris dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 118
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de désamiantage dans le cadre de l’opération de restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 273
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/26-540 signé avec la société Lemaire Bâtiment relatif à la reprise totale des couvertures des bâtiments A, B, C et au désenfumage du bâtiment A du Dépôt des Œuvres d’Art sis 1, rue Jean-Mazet 94100 Ivry/Seine. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 315
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à l’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 202
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Arts et Spectacles Production, sise 29, avenue Ledru Rollin (75012 Paris), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 488
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Champerret située 36, boulevard de Reims (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 JS 509
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La maison des illustrateurs”, 127, rue du Chevaleret (13e). (2004-01591). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 471
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 25
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e) lots 10/23. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 250
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre de l’Equipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élè-ves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 68
Conseil municipal

Entretien des matériels électriques basse tension des locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (R.C.), du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et l’acte d’engagement (A.E.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de contrôles et d’analyses supplémentaires demandés par la Ville de Paris avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôles des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 150
Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation de l’association “Paris-Nature”.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 238
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord (16, rue Georgette Agutte - Paris XVIIIème) un avenant à la convention du 26 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 517
Conseil municipal

Vœu relatif au transport public dans le Nord-Est du 17e arrondissement.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 267
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un contrat de transaction avec la société COPIBAT dans le cadre de la résiliation du marché d’OPC de l’opération Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e arrondissements) (n° 0261167). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 281
Conseil municipal