Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des Fêtes et d’Actions sociales du 9e arrondissement”, 95, rue de Dunkerque (9e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 147

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n°03/25-496 de modernisation des menuiseries à l’Ecole Maternelle, 29 avenue Gambetta (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 323

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 155-1°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cercle Bernard Lazare” dont le siège social est situé 10 rue Saint Claude 75003 Paris, au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 519

Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 SGRI 61

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement du parc Paysager de la Cour du Maroc à Paris 18ème. 1) travaux de construction de locaux pour le parc. 2) travaux de réalisation du parc. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 PJEV 90

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatifs à l’aménagement du boulevard de la Villette, entre la rue du Faubourg du Temple et la place du Colonel Fabien (10e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 280

Conseil municipal

Constitution d’une servitude de passage pour les services de secours sur l’emprise située 52-54, rue Riquet (19e), au profit de l’immeuble communal situé 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 119

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de rénovation des locaux sociaux du Parc Montsouris (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPJEV 85

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP P.S.G. Football. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 114

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Puzzle Théâtre d’Assemblage située 11-15, rue de la Réunion (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 511

Conseil municipal

Quartier “Clignancourt Nord” (18e).-Secteurs “Duhesme / Roi d’Alger” et “Nord / Emile Chaine”.- 2ème phase opérationnelle d’aménagement portant sur 6 unités de programme supplémentaires.-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 109-1°

Conseil municipal

Vœu relatif aux échanges d’appartements dans les résidences pour personnes âgées.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 243

Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris : de conclure une convention publique d’aménagement avec la SEMAVIP pour mettre en œuvre cette opération conformément au programme approuvé - approbation de la participation de la Ville à l’opération ; de céder à la SEMAVIP les biens communaux figurant en annexe de la CPA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 155-5°

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec deux associations :Fédération française de natation et Comité d’Île-de-France de la Fédération française de natation. Attribution de subventions compensatrices de loyer pour l’année 2004 : - à la Fédération française de natation (FFN) dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta (20e) ; - au Comité d’Ile-de-France de la Fédération française de natation dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e) ; - au Comité départemental de natation de Paris dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 118

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de désamiantage dans le cadre de l’opération de restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 273

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/26-540 signé avec la société Lemaire Bâtiment relatif à la reprise totale des couvertures des bâtiments A, B, C et au désenfumage du bâtiment A du Dépôt des Œuvres d’Art sis 1, rue Jean-Mazet 94100 Ivry/Seine. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 315

Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à l’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 202

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Arts et Spectacles Production, sise 29, avenue Ledru Rollin (75012 Paris), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 488

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Champerret située 36, boulevard de Reims (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 JS 509

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des Fêtes et d’Actions sociales du 9e arrondissement”, 95, rue de Dunkerque (9e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n°03/25-496 de modernisation des menuiseries à l’Ecole Maternelle, 29 avenue Gambetta (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cercle Bernard Lazare” dont le siège social est situé 10 rue Saint Claude 75003 Paris, au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

des membres présents

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement du parc Paysager de la Cour du Maroc à Paris 18ème. 1) travaux de construction de locaux pour le parc. 2) travaux de réalisation du parc. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatifs à l’aménagement du boulevard de la Villette, entre la rue du Faubourg du Temple et la place du Colonel Fabien (10e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Constitution d’une servitude de passage pour les services de secours sur l’emprise située 52-54, rue Riquet (19e), au profit de l’immeuble communal situé 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de rénovation des locaux sociaux du Parc Montsouris (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP P.S.G. Football. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Puzzle Théâtre d’Assemblage située 11-15, rue de la Réunion (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Quartier “Clignancourt Nord” (18e).-Secteurs “Duhesme / Roi d’Alger” et “Nord / Emile Chaine”.- 2ème phase opérationnelle d’aménagement portant sur 6 unités de programme supplémentaires.-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif aux échanges d’appartements dans les résidences pour personnes âgées.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de désamiantage dans le cadre de l’opération de restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe d’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à l’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Arts et Spectacles Production, sise 29, avenue Ledru Rollin (75012 Paris), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Champerret située 36, boulevard de Reims (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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