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Subvention à l’association “une Maison de l’Environnement pour Paris” (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 108
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris : de conclure une convention publique d’aménagement avec la SEMAVIP pour mettre en œuvre cette opération conformément au programme approuvé - approbation de la participation de la Ville à l’opération ; de céder à la SEMAVIP les biens communaux figurant en annexe de la CPA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-5°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec deux associations :Fédération française de natation et Comité d’Île-de-France de la Fédération française de natation. Attribution de subventions compensatrices de loyer pour l’année 2004 : - à la Fédération française de natation (FFN) dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta (20e) ; - au Comité d’Ile-de-France de la Fédération française de natation dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e) ; - au Comité départemental de natation de Paris dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 118
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de désamiantage dans le cadre de l’opération de restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 273
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/26-540 signé avec la société Lemaire Bâtiment relatif à la reprise totale des couvertures des bâtiments A, B, C et au désenfumage du bâtiment A du Dépôt des Œuvres d’Art sis 1, rue Jean-Mazet 94100 Ivry/Seine. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 315
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à l’aménagement du square de la Raffinerie Louis-Say (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 202
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Arts et Spectacles Production, sise 29, avenue Ledru Rollin (75012 Paris), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 488
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Champerret située 36, boulevard de Reims (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 JS 509
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “La maison des illustrateurs”, 127, rue du Chevaleret (13e). (2004-01591). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 471
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 25
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 51 logements PLS, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 52 places de stationnement, situé 23 à 29, rue de Nantes (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 312-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalements des façades de la crèche 223, boulevard Pereire, du groupe scolaire 221, boulevard Pereire et de l’école maternelle 61, cité des Fleurs (17e) et des modalités de passation des trois marchés de travaux correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 300
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l’Etat. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 11
Conseil municipal

Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Acquisition de l’emprise foncière située 183, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 162
Conseil municipal

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’Economie Mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 55
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché public de travaux n° 03/25280 relatif au remplacement des menuiseries extérieures à la crèche collective sise 23, rue de l’Evangile (18ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 308
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à chaque structure participant à l’opération “Paris Capitale du Cinéma Art et Essai”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 140
Conseil municipal

Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds social européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre la Ville de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 141
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’association “ACTION 20e” 9, rue des Cascades (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 70
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’H.L.M. “Espacil Habitat” d’un programme de construction d’une maison d’accueil spécialisée (MAS) comprenant 49 logements PLUS situé 52-54, rue Riquet (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Espacil Habitat”, relative au versement de cette participation. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 259-2°
Conseil municipal