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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris” dont le siège social est situé 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 266
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’“Association sportive du Centre de Paris” pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 448
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “E.O.F.”, 15, rue Saint-Fiacre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 463
Conseil municipal

DDATC 172-1° - Programme de réhabilitation par la SEM-Paris Centre de 3 logements PLUS, 2 logements PLA-I et de locaux associatifs dans l’immeuble communal situé 23 rue Greneta (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 297
Conseil municipal

Opération d’aménagement rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e). - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un gymnase et d’un plateau d’évolution sportif. - Cession de deux parcelles communales. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 185
Conseil municipal

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la préfecture de police au titre de l’exercice 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 132
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution de 20 marchés relatifs à l’organisation du 18 décembre 2004 au 2 janvier 2005 inclus de l’opération “Manèges de Noël” portant sur la mise à disposition de manèges, l’accueil du public et son accès gratuit à des tours de manèges. - Autorisation de M. le Maire de Paris à signer chacun des 20 marchés précités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 138
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de la mise aux normes du système de sécurité-incendie de la Mairie du 17e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 289
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols au LEI Lucas de Nehou 19, rue Friant (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 306
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. Roland DUPOUY, ancien propriétaire d’un atelier situé 156, rue du Faubourg Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 300
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par l’association sportive Stade Français pour le réaménagement du centre sportif Géo-André 2 -10, rue du commandant Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 469
Conseil municipal

Indemnisation amiable du jeune Irmane MANAMANI en réparation du préjudice corporel subi, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 196
Conseil municipal

Fixation de la liste des diplômes requis au concours public d’accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 61
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’un équipement sportif sis 1, cité Traëger (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œu-vre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 312
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la sécurisation des paiements par Internet adressés aux régies de la Mairie de Paris (systèmes dont l’exploitation est externe à la Ville de Paris et n’impliquant pas de systèmes informatiques connectés au réseau de la Ville). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 43
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la piscine couverte Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 341
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école maternelle, 1, rue de la Palestine (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 360
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation et d’Information- Musée social”, 5, rue Las Cases (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 533
Conseil municipal

Subvention à l’association “République de Montmartre”, 6, rue Gaston-Couté (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 155
Conseil municipal

Subvention à l’association “Pigment Foule” (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 117
Conseil municipal