Débat-Délibs

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2004. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Léo Lagrange Ile-de-France”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPP 17

Conseil municipal

Approbation du budget 2005 de la convention signée le 5 novembre 1997 entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris relative au périmètre du “Bas Belleville” (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 188

Conseil municipal

Subvention à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 192

Conseil municipal

Subvention à l’association “Espace Bénévolat”, 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 156

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les cahiers de prescriptions techniques relatives à l’accessibilité des équipements publics aux personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 282

Conseil municipal

DDATC 172-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 2 logements PLA-I situé 23 rue Greneta (2e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 297

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS, et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 12, rue Mesnil (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 310-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation horizontale sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 215

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des sols dans trois escaliers à la mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 296

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la baie 122, à l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 504

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériel évènementiel dans le cadre de manifestations organisées par la municipalité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 302

Conseil municipal

DPVI 40-3° - GPRU “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres en vue de la réalisation d’une étude d’impact. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 117

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Megagloss (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 407

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Au nom de la mémoire”, 14, rue de la Paix à Montigny les Cormeilles (95370). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 398

Conseil municipal

Secteur “Balcon vert” (10e). - Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme (P.L.U.) concernant : le classement d’une emprise de la zone UN dans la zone UH ; l’instauration d’une servitude de “zone non altius tollendi”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 115

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des prestations de déménagement et de réinstallation des collections d’œuvres d’art appartenant au Petit Palais et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 483

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Larue et compagnie” et avec l’association “La Prévention routière”. Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPVI 63

Conseil municipal

Assurance de la flotte automobile de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et de la direction de la logistique de la Préfecture de police. Approbation du principe de l’opération. - Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation (R.C.), cahier des clauses particulières (C.C.P.), et des actes d’engagement (A.E.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 PP 129

Conseil municipal

Approbation de la convention avec l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) prise en application de l’article 30 du Code des marchés publics pour la mise à disposition de la Ville de Paris de 6 places de crèche au sein du groupe hospitalier Sainte-Périne - Rossini - Chardon Lagache (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 329

Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction conclu avec la société “Lagrange” et la compagnie d’assurance Axa Courtage, visant à rembourser à la Ville de Paris les travaux qu’elle a payés à frais avancés dans les locaux de la Section locale d’architecture situés 3, rue de Lisbonne (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 357

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2004. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Léo Lagrange Ile-de-France”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du budget 2005 de la convention signée le 5 novembre 1997 entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris relative au périmètre du “Bas Belleville” (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à l’association “Espace Bénévolat”, 130, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Communication de M. le Maire de Paris sur les cahiers de prescriptions techniques relatives à l’accessibilité des équipements publics aux personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation horizontale sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des sols dans trois escaliers à la mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la baie 122, à l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériel évènementiel dans le cadre de manifestations organisées par la municipalité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DPVI 40-3° - GPRU “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres en vue de la réalisation d’une étude d’impact. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Megagloss (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Au nom de la mémoire”, 14, rue de la Paix à Montigny les Cormeilles (95370). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Secteur “Balcon vert” (10e). - Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme (P.L.U.) concernant : le classement d’une emprise de la zone UN dans la zone UH ; l’instauration d’une servitude de “zone non altius tollendi”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des prestations de déménagement et de réinstallation des collections d’œuvres d’art appartenant au Petit Palais et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Larue et compagnie” et avec l’association “La Prévention routière”. Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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