Débat-Délibs

Vœu relatif à l’installation de l’association “Paris-Nature”.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 238

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord (16, rue Georgette Agutte - Paris XVIIIème) un avenant à la convention du 26 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 517

Conseil municipal

Vœu relatif au transport public dans le Nord-Est du 17e arrondissement.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 267

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un contrat de transaction avec la société COPIBAT dans le cadre de la résiliation du marché d’OPC de l’opération Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e arrondissements) (n° 0261167). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 281

Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. CORNU en raison d’un dommage causé à son véhicule dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 143

Conseil municipal

Vœu relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus de se prononcer sur le projet de PLU.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 249

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d’étanchéité et de réfection des façades à l’école élémentaire 5, rue Mouraud (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 355

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète des peintures du L.E.C. Maria Deraismes, 19, rue Maria-Deraismes (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 374

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.), relative à la mise à disposition partielle de cinq fonctionnaires de la Ville de Paris au profit du S.I.A.A.P. dans le cadre des travaux de réhabilitation du collecteur de Bièvre (5e, 6e et 7e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 153

Conseil municipal

MA 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 11.055 euros à l’association “Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer en Métropole” (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’actions 2004, en faveur des originaires d’Outre-Mer. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 CAB -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Premier Club Entreprise” une convention d’occupation domaniale pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Riquet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 149

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R.A.T.P. pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans le 20e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 123

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Festival du Livre d’Ecologie”, 92, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 470

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Centre d’information et de documentation sur le bruit - C.I.D.B.”. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 105

Conseil municipal

Vœu concernant la réalisation d’un cahier des prescriptions techniques relatif à l’introduction de critères environnementaux dans les marchés publics de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 234

Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du terrain dit terrain Guilbaud (parcelle cadastrée VN°9) sis à Boulogne Billancourt limité par les rues du Commandant Guilbaud (16ème), Claude Farrère et de la Tourelle à Boulogne Billancourt (Hauts de Seine). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention portant mandat de maîtrise d’ouvrage à titre gratuit et constitution d’un groupement de commande avec la Ville de Boulogne-Billancourt concernant l’aménagement du terrain Guilbaud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment de déposer une déclaration de travaux si nécessaire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 271

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’acquisition de luminaires de style lanternes rondes R5 pour la modernisation des installations d’éclairage public de l’avenue Winston Churchill et des abords du Petit Palais (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 235

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Conseil International des Monuments et des Sites - ICOMOS”, située 49/51 rue de la Fédération - 75015 Paris, un avenant n°2 à la convention triennale de 2002 établie pour le versement annuel d’une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 417

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “France Bénévolat” 127, rue Falguière (15e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDATC 133

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 467

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Vœu relatif à l’installation de l’association “Paris-Nature”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord (16, rue Georgette Agutte - Paris XVIIIème) un avenant à la convention du 26 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au transport public dans le Nord-Est du 17e arrondissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un contrat de transaction avec la société COPIBAT dans le cadre de la résiliation du marché d’OPC de l’opération Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e arrondissements) (n° 0261167). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Indemnisation amiable de M. CORNU en raison d’un dommage causé à son véhicule dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus de se prononcer sur le projet de PLU.

Approbation du principe de la réalisation des travaux d’étanchéité et de réfection des façades à l’école élémentaire 5, rue Mouraud (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète des peintures du L.E.C. Maria Deraismes, 19, rue Maria-Deraismes (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Premier Club Entreprise” une convention d’occupation domaniale pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Riquet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R.A.T.P. pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans le 20e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Festival du Livre d’Ecologie”, 92, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Centre d’information et de documentation sur le bruit - C.I.D.B.”. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu concernant la réalisation d’un cahier des prescriptions techniques relatif à l’introduction de critères environnementaux dans les marchés publics de la Ville de Paris.

Approbation du principe et des modalités d’acquisition de luminaires de style lanternes rondes R5 pour la modernisation des installations d’éclairage public de l’avenue Winston Churchill et des abords du Petit Palais (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “France Bénévolat” 127, rue Falguière (15e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

461 résultats