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DDATC 172-4° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement des locaux associatifs du programme de réhabilitation de 3 logements PLUS et de 2 logements PLA-I situé 23 rue Greneta (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 297
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de locaux scolaires et de création du service restauration à l’école maternelle située 221, rue Saint-Denis (2e), de mise en conformité de deux escaliers et des installations électriques dans l’ancien lycée municipal Rose Bertin situé 44, rue Dussoubs (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 348
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation partielle des réseaux de chauffage à la Mairie du 17e. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 343
Conseil municipal

Z.A.C. “Pajol” (18e). - Acquisition de l’emprise de la 2e phase. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Cultuelle Israélite Rachi, dont le siège social est situé 6 rue Ambroise Thomas (9e) une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 532
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 291
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 IG 2
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS situé 63 rue de Chabrol (10e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 296-2°
Conseil municipal

Déclassement du domaine public routier de l’emprise de la cité de l’Avenir située dans le 11e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 145
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 8 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 55
Conseil municipal

Acquisition d’un lot de volume situé 1 rue Oudinot / 58 rue Vaneau (7e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 25.000 euros à l’“Association de la Régie Théâtrale”, Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 224
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des Fêtes et d’Actions sociales du 9e arrondissement”, 95, rue de Dunkerque (9e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n°03/25-496 de modernisation des menuiseries à l’Ecole Maternelle, 29 avenue Gambetta (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 323
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq-Jaurès” (19e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-1°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cercle Bernard Lazare” dont le siège social est situé 10 rue Saint Claude 75003 Paris, au titre de ses activités 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 519
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession de gré à gré à l’occupant d’un local commercial (lot n° 1) dépendant de l’immeuble situé 1 rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 184
Conseil municipal

Travaux de mise en sécurité du Musée d’Art Moderne, 11 avenue du Président Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 284
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’entretien des réseaux d’eau des bois de Vincennes et Boulogne à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile de France, la convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la sécurisation de l’espace entre les murets sur le terre plein central du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 248
Conseil municipal