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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’une halte-garderie située 217, rue Saint-Charles (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 15.752 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 321
Conseil municipal

DPVI 40-1° - GPRU “Joseph Bédier/Porte d’Ivry” (13e). - Approbation du Projet de territoire Joseph Bédier/Porte d’Ivry (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence Nationale de Renouvellement Urbain (ANRU). Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 117
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “25 septembre - hommage aux Harkis et aux autres membres des formations supplétives” à une artère de la Capitale.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 254
Conseil municipal

Vœu relatif à l’établissement d’un bilan CO2.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 236
Conseil municipal

Vœu relatif au square de la Folie Regnault.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 239
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Respect” (réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) pour 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 121
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Public Space” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 428
Conseil municipal

Fixation de la liste des diplômes requis au concours public d’accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 61
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’un équipement sportif sis 1, cité Traëger (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œu-vre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 312
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la sécurisation des paiements par Internet adressés aux régies de la Mairie de Paris (systèmes dont l’exploitation est externe à la Ville de Paris et n’impliquant pas de systèmes informatiques connectés au réseau de la Ville). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 43
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école maternelle, 1, rue de la Palestine (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 360
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la piscine couverte Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 341
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation et d’Information- Musée social”, 5, rue Las Cases (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 533
Conseil municipal

Subvention à l’association “République de Montmartre”, 6, rue Gaston-Couté (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 155
Conseil municipal

Subvention à l’association “Pigment Foule” (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 117
Conseil municipal

Subvention à l’association “une Maison de l’Environnement pour Paris” (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 108
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e) lots 10/23. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 250
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre de l’Equipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élè-ves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 68
Conseil municipal

Entretien des matériels électriques basse tension des locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (R.C.), du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et l’acte d’engagement (A.E.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de contrôles et d’analyses supplémentaires demandés par la Ville de Paris avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôles des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 150
Conseil municipal