Débat-Délibs

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, 1 logement de gardien et de locaux commerciaux situé 63 rue de Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 296-1°

Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une place de stationnement dans le secteur d’aménagement de la Cité Prost, 28-30, rue de Chanzy (11e). -Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 322

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres des 11 et 25 octobre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAJ 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception et la Direction artistique générale de l’exposition “Dieu(x) mode d’emploi ; l’expérience religieuse” à la salle Saint-Jean de l’Hôtel-de-Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DGIC 18

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 euros à l’association “Les Mots Parleurs”, 12, rue Antoine-Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 464

Conseil municipal

Subvention à l’association “Connaître et Protéger la Nature” (C.P.N. du Val-de-Seine), domiciliée jardin Catherine Labouré, 29, rue de Babylone (7e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 146

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Cités et des Régions pour le Recyclage (ACRR). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 102

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations d’assistance technique à la Ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public, d’illuminations et de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DVD 77-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien, de maintenance et de renouvellement d’équipements électriques au Palais Omnisports de Paris-Bercy 2/8, boulevard de Bercy (12e). Approbation des modalités de passation dudit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 314

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs à l’école maternelle, 16, rue Roquépine (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 332

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 56, rue Boissière (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 342

Conseil municipal

Aménagement du secteur du “Passage de la Brie” (19ème).- Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DU 103-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché relatif à l’acquisition et la maintenance de rogneuses, cisailles, massicots manuels et électriques pour services de reprographie avec la SAS CBE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DMG 60

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Keller située 14, rue de l’Ingénieur-Robert-Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 510

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le “Projet Charpentier”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 358

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec Melle NUNEZ-GARCIA en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 544

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à souscrire par la R.I.V.P. en vue du financement de travaux de modernisation des installations de télésurveillance dans son parc d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 253

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Attribution d’une subvention de fonctionnement à plusieurs associations oeuvrant dans le Quartier Portes de Vanves - Raymond-Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPVI 93

Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 19 août 2003 entre la Ville de Paris et l’Office public d’aménagement et de construction de la Ville de Paris (O.P.A.C.), pour la restructuration du jardin d’enfants situé 24, rue Alphonse-Karr (19e). - Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 324

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’association “Centre d’Animation et de Loisirs”, pour la gestion du centre d’animation Valeyre (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 496

Conseil municipal

Débat Delib

461 résultats

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, 1 logement de gardien et de locaux commerciaux situé 63 rue de Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres des 11 et 25 octobre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception et la Direction artistique générale de l’exposition “Dieu(x) mode d’emploi ; l’expérience religieuse” à la salle Saint-Jean de l’Hôtel-de-Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 euros à l’association “Les Mots Parleurs”, 12, rue Antoine-Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Connaître et Protéger la Nature” (C.P.N. du Val-de-Seine), domiciliée jardin Catherine Labouré, 29, rue de Babylone (7e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Cités et des Régions pour le Recyclage (ACRR). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations d’assistance technique à la Ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public, d’illuminations et de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs à l’école maternelle, 16, rue Roquépine (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 56, rue Boissière (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Aménagement du secteur du “Passage de la Brie” (19ème).- Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché relatif à l’acquisition et la maintenance de rogneuses, cisailles, massicots manuels et électriques pour services de reprographie avec la SAS CBE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Keller située 14, rue de l’Ingénieur-Robert-Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache pour le “Projet Charpentier”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec Melle NUNEZ-GARCIA en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à souscrire par la R.I.V.P. en vue du financement de travaux de modernisation des installations de télésurveillance dans son parc d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Politique de la Ville. - Attribution d’une subvention de fonctionnement à plusieurs associations oeuvrant dans le Quartier Portes de Vanves - Raymond-Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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Débat Delib

461 résultats