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Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS, et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 310-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés sur appel d’offres ouvert pour la fourniture sur catalogue et la livraison, en 2 lots séparés, de fournitures pour la signalétique, de fournitures et accessoires pour la gravure, destinés à la réalisation, par les services de la Mairie de Paris, de la signalétique sur divers bâtiments de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 47
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue Chabrol (10e), et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 313
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire sise 18, rue Ampère (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 368
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée “Mise au point d’outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab (Le Caire, Egypte)” entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 3 au marché n° 03/34005 relatif aux prestations de vérification et d’entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 320
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la restructuration des vestiaires et des gymnases du centre sportif, Maryse Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 354
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “ISRATIM” située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l’organisation du 5e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse”, 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 468
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 24
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d’Urbanisme ayant pour objet : 1°) Suppression et modification d’emplacements réservés pour l’élargissement respectivement à 15 et 20 m du quai de la Marne et de la rue de l’Ourcq et pour le prolongement de la rue Léon Giraud ; 2°) Inscription d’un emplacement réservé pour la voirie à l’angle des rues de l’Ourcq et de Thionville ; 3°) Modification d’un filet de hauteur ; 4°) Classement d’emprises de la zone UN dans la zone UHa ; 5°) Instauration d’une servitude d’allée piétonnière et de servitudes de zones non aedificandi ; 6°) Création d’un emplacement réservé pour équipement public. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 155-6°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention SESAME d’aide à la recherche avec la Région Ile-de-France pour le projet de recherche “réseau matériaux et propriétés remarquables : oxydes supraconducteurs et magnétiques” poursuivi à l’Ecole de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris et, d’autre part, une convention d’aide à la recherche avec le Centre national de la recherche scientifique. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 122
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des douze ascenseurs dans le bâtiment administratif 17, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 249
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’association “Association Culture Loisirs Sports du 13e arrondissement” pour la gestion du centre d’animation Baudricourt, 6, rue Simone-Weil (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 494
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du Centre Thermique à l’école maternelle, 35 rue de la Pointe d’Ivry (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 339
Conseil municipal

Octroi d’une subvention à la Société “Prolog-Union d’économie sociale” pour un programme de réhabilitation d’un logement d’insertion privé (LIP) situé 34, rue Traversière (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 155
Conseil municipal

Vœu relatif aux difficultés financières rencontrées par l’association “Les Ateliers du Chaudron”.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 260
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 03.80.315 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 105
Conseil municipal

MA 145 - Subvention à l’association OLMEKA PRODUCTION, pour sa participation au Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement et une convention avec les associations gestionnaires des crèches collectives et familiales situées dans le 20e arrondissement et d’une crèche collective en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 3.371.087 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 207
Conseil municipal