Débat-Délibs

47 - QOC 95-215 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de l'agence E.D.F.-G.D.F., 24-26, boulevard de l'Hôpital (5e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

6 - Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

10 - Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

34 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

17 - 1995, D. 1569- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris- Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1996.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

28 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

40 - QOC 95-208 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la dangerosité du carrefour formé par les rues d'Alésia, de la Tombe-Issoire et Sarrette (14e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

14 - IV- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative à la voirie parisienne.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

26 - 1995, D. 1616- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de 2 permis de construire visant des constructions situées 4-6 et 8, rue de la Moselle (19e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

57 - QOC 95-197 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'un réseau vert à Paris.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

35 - QOC 95-203 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Théâtrales" (11e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

45 - QOC 95-213 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la reconstruction du bureau de poste central de l'avenue Laumière (19e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

27 - 1995, D. 1582- Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation de fin de bail anticipée d'un commerce implanté dans l'immeuble sis 11, boulevard du Palais (4e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

4 - 1995, D. 1584- Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière de logement. 1995, D. 1591- Définition du projet de programme local de l'habitat.- Souscription de l'engagement triennal prévu à l'article K. 302-8 du Code de la construction et de l'habitation.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

19 - 1995, D. 1634- Zone d'aménagement concerté "Alésia-Montsouris" (14e).- Approbation du Plan d'aménagement de zone.- Approbation du programme des équipements publics.- Modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps modifiées à la suite de l'enquête publique.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'aménagement "Denfert-Montsouris" une convention en vue de la réalisation de cette Z.A.C.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

7 - 1995, D. 1584- Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière de logement. 1995, D. 1591- Définition du projet de programme local de l'habitat.- Souscription de l'engagement triennal prévu à l'article K. 302-8 du Code de la construction et de l'habitation (suite).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

32 - Adoption, par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

18 - 1995, D. 1568- Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

3 - Observations sur l'ordre du jour.

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

41 - QOC 95-209 Question de Mme Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris sur le relogement de 66 familles dans la Z.A.C. "des Amandiers" (20e).

NOVEMBRE 1995

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

308 résultats

47 - QOC 95-215 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la fermeture de l'agence E.D.F.-G.D.F., 24-26, boulevard de l'Hôpital (5e).

6 - Suspension et reprise de la séance.

10 - Suspension et reprise de la séance.

34 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

17 - 1995, D. 1569- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris- Détermination des modalités de répartition des sommes destinées aux dotations des arrondissements pour 1996.

28 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

40 - QOC 95-208 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la dangerosité du carrefour formé par les rues d'Alésia, de la Tombe-Issoire et Sarrette (14e).

14 - IV- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris relative à la voirie parisienne.

26 - 1995, D. 1616- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt de 2 permis de construire visant des constructions situées 4-6 et 8, rue de la Moselle (19e).

57 - QOC 95-197 Question de Mme Martine BILLARD à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'un réseau vert à Paris.

35 - QOC 95-203 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Théâtrales" (11e).

45 - QOC 95-213 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la reconstruction du bureau de poste central de l'avenue Laumière (19e).

27 - 1995, D. 1582- Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation de fin de bail anticipée d'un commerce implanté dans l'immeuble sis 11, boulevard du Palais (4e).

32 - Adoption, par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

18 - 1995, D. 1568- Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

3 - Observations sur l'ordre du jour.

41 - QOC 95-209 Question de Mme Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris sur le relogement de 66 familles dans la Z.A.C. "des Amandiers" (20e).

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