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Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la mission d'information et d'évaluation sur la politique en matière de propreté
Déliberation
R6
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association l’Orchestre-Atelier Ostinato (7e)
Déliberation
2017 DAC 137-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e)
Déliberation
2017 DAC 320-1
Conseil municipal
Subventions (559.000 euros) à 54 associations et conventions avec 17 associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs « Initiatives étudiantes à Paris ».
Déliberation
2017 DAE 86-1
Conseil municipal
fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titre pour l'accès au corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la commune de Paris
Déliberation
2017 DRH 14-1
Conseil municipal
Réaménagement d'emprunts contractés par Novigère auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DLH 67-1
Conseil municipal
Marché Secrétan (19e) – avenant au bail emphytéotique administratif et cession au profit de SAS 33 Secrétan Holding, filiale de la société Swiss Life REIM
Déliberation
2017 DAE 52-1
Conseil municipal
Subvention (784.000 euros) et convention avec la Fondation ŒUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON (20e) pour sa structure multi accueil (6e).
Déliberation
2017 DFPE 47-1
Conseil municipal
Subvention (7.400 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (14e).
Déliberation
2017 DAE 34-1
Conseil municipal
Subventions (30.000 euros) à deux associations de musique contemporaine Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e) et Le Cabaret Contemporain (3e).
Déliberation
2017 DAC 135-1
Conseil municipal
Contrat de subvention entre la VP et la Région Hauts de France, Initiative Actions Innovatrices Urbaines; CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES)
Déliberation
2017 SG 11-1
Conseil municipal
Réalisation d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 44 logements sociaux 51 rue de Montreuil (11e)-modification des garanties (2.537.723 euros) sollicitée par Logement Francilien.
Déliberation
2017 DLH 61-1
Conseil municipal
Programme des Equipements Publics de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°4 au traité de concession avec la SEMAPA pour la réalisation d'un équipement culturel rue Watt. Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DU 69-2
Conseil municipal
Terrain Nelson Mandela à Saint Denis (93) - Convention d'occupation temporaire d'une emprise de terrain au profit de la Société du Grand Paris (SGP).
Déliberation
2017 DU 56-1
Conseil municipal
Modification de la délibération 2009-DRH-62-DDATC-219 portant sur l'évolution des compétences, des missions et de la rémunération des coordinateurs-trices des conseils de quartier.
Déliberation
2017 DRH 25-1
Conseil municipal
ndemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 1 500 euros.
Déliberation
2017 DAE 163-1
Conseil municipal
Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3, ruelle Au Père Fragile (15e).
Déliberation
2017 DFPE 10-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e).
Déliberation
2017 DAC 125-1
Conseil municipal
Subvention (5.900 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2016 (11e).
Déliberation
2017 DAE 127-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).
Déliberation
2017 DAE 112-1
Conseil municipal