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Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la mission d'information et d'évaluation sur la politique en matière de propreté

MARS 2017
Déliberation
R6
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association l’Orchestre-Atelier Ostinato (7e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 137-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 320-1
Conseil municipal

Subventions (559.000 euros) à 54 associations et conventions avec 17 associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs « Initiatives étudiantes à Paris ».

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 86-1
Conseil municipal

fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titre pour l'accès au corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la commune de Paris

MARS 2017
Déliberation
2017 DRH 14-1
Conseil municipal

Réaménagement d'emprunts contractés par Novigère auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 67-1
Conseil municipal

Marché Secrétan (19e) – avenant au bail emphytéotique administratif et cession au profit de SAS 33 Secrétan Holding, filiale de la société Swiss Life REIM

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 52-1
Conseil municipal

Subvention (784.000 euros) et convention avec la Fondation ŒUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON (20e) pour sa structure multi accueil (6e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DFPE 47-1
Conseil municipal

Subvention (7.400 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (14e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 34-1
Conseil municipal

Subventions (30.000 euros) à deux associations de musique contemporaine Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e) et Le Cabaret Contemporain (3e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 135-1
Conseil municipal

Contrat de subvention entre la VP et la Région Hauts de France, Initiative Actions Innovatrices Urbaines; CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES)

MARS 2017
Déliberation
2017 SG 11-1
Conseil municipal

Réalisation d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 44 logements sociaux 51 rue de Montreuil (11e)-modification des garanties (2.537.723 euros) sollicitée par Logement Francilien.

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 61-1
Conseil municipal

Programme des Equipements Publics de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°4 au traité de concession avec la SEMAPA pour la réalisation d'un équipement culturel rue Watt. Autorisations d'urbanisme

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 69-2
Conseil municipal

Terrain Nelson Mandela à Saint Denis (93) - Convention d'occupation temporaire d'une emprise de terrain au profit de la Société du Grand Paris (SGP).

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 56-1
Conseil municipal

Modification de la délibération 2009-DRH-62-DDATC-219 portant sur l'évolution des compétences, des missions et de la rémunération des coordinateurs-trices des conseils de quartier.

MARS 2017
Déliberation
2017 DRH 25-1
Conseil municipal

ndemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 1 500 euros.

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 163-1
Conseil municipal

Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3, ruelle Au Père Fragile (15e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DFPE 10-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 125-1
Conseil municipal

Subvention (5.900 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2016 (11e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 127-1
Conseil municipal

Subvention (6.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 112-1
Conseil municipal