347 résultats
relatif au devenir de l'Ile de la Cité.
Déliberation
V .54
Conseil municipal
relatif à l'espace public.
Déliberation
V .55
Conseil municipal
Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices de maire d’arrondissement.
Déliberation
2017 DDCT 40-1
Conseil municipal
relatif aux voitures-grues utilisées pour la mise en fourrière.
Déliberation
V .92
Conseil municipal
relatif au prix du Pass Navigo.
Déliberation
V .89
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de gaz médicinaux et la location de différents types de bouteilles de gaz médicinaux.
Déliberation
2017 PP 13-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).
Déliberation
2017 DAC 375-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association française du cinéma d’animation (9e)
Déliberation
2017 DAC 668-1
Conseil municipal
relatif au maintien de la présence postale à Paris.
Déliberation
V .71
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 151 678,55 euros.
Déliberation
2017 DVD 24-1
Conseil municipal
relatif à un inventaire des occupations du domaine public dans les espaces verts.
Déliberation
V .69
Conseil municipal
relatif à une dénomination "place Théophile Bader" dans le 9e.
Déliberation
V .83
Conseil municipal
Cession du lot de copropriété n° 91 dans l’immeuble 23-25, rue Rambuteau (4e).
Déliberation
2017 DU 79-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 39-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2017 DJS 145-1
Conseil municipal
Stationnement et navigation sur le réseau fluvial de la Ville de Paris pour l’exploitation d’une activité de tourisme fluvial. Avenants aux conventions avec les sociétés CANAUXRAMA et PARIS CANAL.
Déliberation
2017 DVD 49-1
Conseil municipal
Mise à disposition par la Compagnie des Filles de la Charité, du Jardin Catherine Labouré (7e) en vue de son ouverture au public-Renouvellement de la convention.
Déliberation
2017 DEVE 57-1
Conseil municipal
Approbation du principe et du financement (15 000 euros) de l’extension du jardin partagé situé dans le square Jules Verne, 19 bis rue de l’Orillon (11e).
Déliberation
2017 DEVE 28-1
Conseil municipal
Convention Villes Respirables dans 5 ans avec l'Etat.
Déliberation
2017 DVD 44-1
Conseil municipal
Communication sur le renouvellement de la convention avec l’association «Les Habitants de la Butte Bergeyre» pour la mise à disposition d’un jardin partagé, 78-80 rue Georges Lardennois (19e).
Déliberation
2017 DEVE 61-1
Conseil municipal