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Parc de stationnement Pyramides (1er) – Contrat d’affermage avec la SAEMES pour l’exploitation et l’entretien
Déliberation
2017 DVD 29-1
Conseil municipal
Création de 2 crèches collectives et reconstruction d’une crèche familiale – demandes de subventions (2.764.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
Déliberation
2017 DFPE 53-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention de partenariat avec Télécom ParisTech (13e)
Déliberation
2017 DAE 76-1
Conseil municipal
Subvention (3.200 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (12e).
Déliberation
2017 DAE 108-1
Conseil municipal
Subvention (10.000euros) à l'association Viaduc des Arts. Paris (12e)
Déliberation
2017 DAE 26-1
Conseil municipal
37 bis rue des Trois Bornes (11e) - Remplacement de 2 rideaux métalliques - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 58-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) avec association Danse avec les mots.
Déliberation
2017 DAC 131-1
Conseil municipal
Dénomination passage Walter Benjamin (4e).
Déliberation
2017 DU 83-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 29-1
Conseil municipal
Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
Déliberation
2017 DAC 463-1
Conseil municipal
Subventions (187 000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.
Déliberation
2017 DAC 666-1
Conseil municipal
Subvention (108.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)
Déliberation
2017 DAC 460-1
Conseil municipal
Tour Saint-Jacques (4e) Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020.
Déliberation
2017 DAC 775-1
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS.
Déliberation
2017 DASES 9-1
Conseil municipal
Subvention (9.800 euros) à l’association Ciné-Archives (19e).
Déliberation
2017 DAC 468-1
Conseil municipal
relatif aux Traités Transatlantiques.
Déliberation
V .60
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'un débat sur l'action de la RATP.
Déliberation
V .90
Conseil municipal
Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité
Déliberation
2017 DFA 23-1
Conseil municipal
BSPP–Protocole d’accord transactionnel avec la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE concernant le lot n°3-2 « Chauffage–Ventilation–Climatisation–Désenfumage»,relatif à Limeil-Brévannes (94)
Déliberation
2017 PP 16-1
Conseil municipal
relatif à la reconstruction du foyer Marc Seguin.
Déliberation
V .51
Conseil municipal