347 résultats
Temps de travail des personnels administratifs des maisons de la vie associative et citoyenne.
Déliberation
2017 DDCT 38-1
Conseil municipal
Gymnase Garancière (6e) - Travaux de mise aux normes et accessibilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage Ville/Etat (Sénat)
Déliberation
2017 DJS 139-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public avec la société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des Capucins( SEADACC)
Déliberation
2017 DVD 30-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (54.800.000 euros) pour l’Établissement Public Paris Musées.
Déliberation
2017 DAC 270-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association Courir pour le plaisir (12e)
Déliberation
2017 DJS 58-1
Conseil municipal
Protocole de cession d'un immeuble 5 rue Pierre Bérégovoy à Clichy-la-Garenne (92) et projet de convention d'occupation du domaine public dans l'attente de la cession.
Déliberation
2017 DU 54-1
Conseil municipal
Modalités de participation à la quatrième phase du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile-de-France" - Avenant à la convention avec l’École Nationale des Ponts et Chaussées.
Déliberation
2017 DPE 1-1
Conseil municipal
Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles aux Parisien-ne-s.
Déliberation
2017 DEVE 33-1
Conseil municipal
Subvention (27.000 euros) avec deux associations au titre de la lutte contre les dérives sectaires
Déliberation
2017 DPSP 3-1
Conseil municipal
Jardin d’Acclimatation (16ème) - Avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 6 octobre 2016
Déliberation
2017 DFA 25-1
Conseil municipal
Subvention (5.647.000 euros), avenant à convention avec l’association Forum des images (1e).
Déliberation
2017 DAC 665-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris, la Ville de Madrid et l’Institut français pour l’organisation du Tandem culturel Paris-Madrid à l’automne 2017.
Déliberation
2017 DGRI 2-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à L'Association Française des Ports Intérieurs.
Déliberation
2017 DVD 31-1
Conseil municipal
Subventions (925.000 euros) et conventions avec 30 sociétés et 1 association
Déliberation
2017 DAC 667-1
Conseil municipal
Application du tarif d’intérêt général pour l'abattage et la replantation d’arbres consécutifs à la création d’un centre d’hébergement (12e).
Déliberation
2017 DEVE 62-1
Conseil municipal
Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et le Ministère de la Culture et de la Communication relatif à l'ancien Musée des Arts et des Traditions Populaires.
Déliberation
2017 DFA 24-1
Conseil municipal
Subvention et convention (54.000 euros) à l'association Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris
Déliberation
2017 DJS 44-1
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (8.076 euros) à 2 associations et un établissement du 4e arrondissement.
Déliberation
2017 DDCT 30-1
Conseil municipal
Travaux du tronçon aval du collecteur Marceau à Levallois-Perret (92) - Deuxième phase - Convention relative aux modalités de financement avec le S.I.A.A.P.
Déliberation
2017 DPE 12-1
Conseil municipal
Ferme urbaine pédagogique dans le parc Kellermann (13e) - dépose des demandes d'autorisations administratives.
Déliberation
2017 DEVE 59-1
Conseil municipal