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relatif au maintien de la présence postale à Paris.
Déliberation
V .71
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 151 678,55 euros.
Déliberation
2017 DVD 24-1
Conseil municipal
relatif à un inventaire des occupations du domaine public dans les espaces verts.
Déliberation
V .69
Conseil municipal
relatif à une dénomination "place Théophile Bader" dans le 9e.
Déliberation
V .83
Conseil municipal
Cession du lot de copropriété n° 91 dans l’immeuble 23-25, rue Rambuteau (4e).
Déliberation
2017 DU 79-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 39-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2017 DJS 145-1
Conseil municipal