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Acquisition du volume à usage de crèche collective sur le lot F du site de la Caserne de Reuilly (12e).
Déliberation
2017 DU 89-1
Conseil municipal
Ecole élémentaire 21, rue Milton (9e) – Indemnisation d’une entreprise
Déliberation
2017 DPA 21-1
Conseil municipal
Convention de fourniture de données au groupement d’entreprises en charge du projet GEOBAPA - Caractérisation des fonds pédo-géochimiques sur le périmètre Île-de-France - Normandie.
Déliberation
2017 DEVE 26-1
Conseil municipal
Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris - Etat.
Déliberation
2017 DLH 47-1
Conseil municipal
Evolution de l'arrêté municipal relatif à l'identification foncière à Paris.
Déliberation
2017 DU 101-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 29-2
Conseil municipal
Fixation de redevances annuelles due par Aurore 3x100 euros pour l'occupation de locaux situés 25,rue de Constantinople (8)/78, rue du Rocher, et le terrain 117, boulevard Poniatowski, à usage de CHU.
Déliberation
2017 DASES 5-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000)
Déliberation
2017 DAC 451-1
Conseil municipal
Conventions cadre mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom, Free Mobile, Orange et SFR.
Déliberation
2017 DFA 27-1
Conseil municipal
Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2017.
Déliberation
2017 DFA 31-1
Conseil municipal
relatif à la vie associative et la participation citoyenne.
Déliberation
V .48
Conseil municipal
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 28 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif aux grandes infrastructures sportives.
Déliberation
V .63
Conseil municipal
relatif aux établissements de jeux.
Déliberation
V .56
Conseil municipal
Missions de prestations intellectuelles (CT, CSPS et CSSI) relatives à des opérations de réfection et d’aménagement de locaux de la caserne de la Cité à Paris 4ème.
Déliberation
2017 PP 17-1
Conseil municipal
Subvention (37.500 euros) avenant et convention avec l’association Polynotes 75 (11e)
Déliberation
2017 DAC 325-1
Conseil municipal
relatif au stade Jean Bouin.
Déliberation
V .64
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e).
Déliberation
2017 DAC 330-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).
Déliberation
2017 DAC 332-1
Conseil municipal
relatif à l'accueil dans les EHPAD parisiens.
Déliberation
V .97
Conseil municipal