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Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Conseil municipal
Modifi de la délib n° 2016PP76 des 12,13,14et15/12/2016 modifiant la délibération n°2009PP61 des 6,7et8/072009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur BS de la PP contrat droit public
Déliberation
2017 PP 15-1
Conseil municipal
relatif à la petite ceinture et à la valorisation des ouvrages d'art.
Déliberation
V .87
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde des cours remarquables (11e).
Déliberation
V .53
Conseil municipal
relatif à l'accessibilité des logements et à la cotation.
Déliberation
V .50
Conseil municipal
BSPP - Construction du bâtiment de restauration sur le site de LIMEIL-BREVANNES (94).
Déliberation
2017 PP 18-1
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de produits ménagers, de matériels et de produits d’entretien et d’hygiène.
Déliberation
2017 PP 12-1
Conseil municipal
Modification de la délibération 2016 DAC 564 conditions d'exonération du paiement des redevances d'occupation du domaine public pour les prises de vue
Déliberation
2017 DAC 662-1
Conseil municipal
relatif à la contribution de la Ville de Paris.
Déliberation
V .57
Conseil municipal
Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - mercredi 29 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif à l'information et au suivi du budget des Jeux olympiques.
Déliberation
V .61
Conseil municipal
relatif à la mise à disposition de livres sur l’espace public.
Déliberation
V .68
Conseil municipal
relatif à la programmation.
Déliberation
V .85
Conseil municipal
Transport par voie aérienne des personnels de la Préfecture de police, ainsi que leurs ayants-droits, se rendant dans les départements d’outre-mer dans le cadre des congés bonifiés.
Déliberation
2017 PP 11-1
Conseil municipal
relatif au règlement local de publicité dans le cadre des Jeux olympiques.
Déliberation
V .62
Conseil municipal
Adoption du Plan de déplacements des Administrations Parisiennes 2017-2021.
Déliberation
2017 DVD 46-1
Conseil municipal
relatif à l'accueil dans les EHPAD parisiens.
Déliberation
V .97
Conseil municipal
relatif à la création d'une Fondation pour la mémoire de l'esclavage.
Déliberation
V .84
Conseil municipal
relatif à la commission d’anticipation des achats.
Déliberation
V .65
Conseil municipal
relatif à la gratuité des appels aux services en charge d'aides sociales.
Déliberation
V .66
Conseil municipal