347 résultats
Attribution du Contrat de revitalisation artisanale et commerciale
Déliberation
2017 DAE 31-1
Conseil municipal
Subventions (85 000 euros) et avenants aux conventions de quatre espaces de proximité dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations.
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil municipal
Locaux 58 boulevard Ney 18e - Avenant au bail civil avec l'Association Charonne. Montant 10.000 euros en recette.
Déliberation
2017 DASES 8-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e)
Déliberation
2017 DAC 478-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e).
Déliberation
2017 DAC 480-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon (78730 Saint Arnoult en Yvelines).
Déliberation
2017 DAC 476-1
Conseil municipal
relatif à la protection des enfants en situation de rue.
Déliberation
V .96
Conseil municipal
relatif à la salle de consommation à moindres risques.
Déliberation
V .94
Conseil municipal
relatif à une plaque commémorative "Simone Michel-Lévy" dans le 6e.
Déliberation
V .81
Conseil municipal
relatif à l'information portant sur des évènements d'arrondissement.
Déliberation
V .72
Conseil municipal
relatif à une dénomination à la mémoire de "Jaïc Domergue".
Déliberation
V .82
Conseil municipal
relatif à la construction d'une structure modulaire.
Déliberation
V .59
Conseil municipal
relatif à la médecine scolaire et aux effectifs.
Déliberation
V .93
Conseil municipal
Deux conventions relatives à des occupations du domaine municipal - Local de stockage 13 avenue de Verdun (10e) - Bureaux de la Direction des Affaires Culturelles, 31 rue des Francs Bourgeois (4e)
Déliberation
2017 DAC 771-1
Conseil municipal
relatif au magasin Tati.
Déliberation
V .70
Conseil municipal
Subventions (925.000 euros) et conventions avec 30 sociétés et 1 association
Déliberation
2017 DAC 667-1
Conseil municipal
Application du tarif d’intérêt général pour l'abattage et la replantation d’arbres consécutifs à la création d’un centre d’hébergement (12e).
Déliberation
2017 DEVE 62-1
Conseil municipal
Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et le Ministère de la Culture et de la Communication relatif à l'ancien Musée des Arts et des Traditions Populaires.
Déliberation
2017 DFA 24-1
Conseil municipal
Subvention et convention (54.000 euros) à l'association Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris
Déliberation
2017 DJS 44-1
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (8.076 euros) à 2 associations et un établissement du 4e arrondissement.
Déliberation
2017 DDCT 30-1
Conseil municipal