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Locaux 58 boulevard Ney 18e - Avenant au bail civil avec l'Association Charonne. Montant 10.000 euros en recette.

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 8-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 478-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 480-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) au Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon (78730 Saint Arnoult en Yvelines).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 476-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin

MARS 2017
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin
Conseil municipal

relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques.

MARS 2017
Déliberation
V .52
Conseil municipal

relatif au proxénétisme avenue de Clichy et rues adjacentes.

MARS 2017
Déliberation
V .86
Conseil municipal

relatif aux expulsions locatives

MARS 2017
Déliberation
V .49
Conseil municipal

Approbation de la stratégie parisienne de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques – adoption d’une nouvelle Charte téléphonie mobile et création du Comité d’orientation OndesParis

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 55-1
Conseil municipal

Demande de décharge de responsabilité présentée par deux régisseurs.

MARS 2017
Déliberation
2017 PP 10-1
Conseil municipal

Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Life For Paris pour les locaux sis 17, bd Morland 75004-Convention-Autorisation.

MARS 2017
Déliberation
2017 DILT 13-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 334-1
Conseil municipal

relatif aux Traités Transatlantiques.

MARS 2017
Déliberation
V .60
Conseil municipal

relatif à l'organisation d'un débat sur l'action de la RATP.

MARS 2017
Déliberation
V .90
Conseil municipal

Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 23-1
Conseil municipal

BSPP–Protocole d’accord transactionnel avec la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE concernant le lot n°3-2 « Chauffage–Ventilation–Climatisation–Désenfumage»,relatif à Limeil-Brévannes (94)

MARS 2017
Déliberation
2017 PP 16-1
Conseil municipal

relatif à la reconstruction du foyer Marc Seguin.

MARS 2017
Déliberation
V .51
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 371-1
Conseil municipal

Subvention sollicitée auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la Communication – Direction Régionale des Affaires Culturelles – pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 422-1
Conseil municipal

relatif à un bilan du plan vélo 2015-2020.

MARS 2017
Déliberation
V .91
Conseil municipal