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Subvention (8.600 euros) à l’association Vie Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (5e).
Déliberation
2017 DAE 106-1
Conseil municipal
Opération d’aménagement 90, boulevard Vincent Auriol (13e) – Avenant n°1 au traité de concession avec la SEMAPA
Déliberation
2017 DU 94-1
Conseil municipal
Groupe scolaire, 18, rue Poulletier (4e)- Modernisation des portes extérieures- Permis de construire.
Déliberation
2017 DPA 15-1
Conseil municipal
Réaménagement de huit prêts de l’association de l’Hôpital Saint-Michel et Saint-Vincent souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DFA 11-1
Conseil municipal
Réalisation d'un programme de 37 logements PLUS pour personnes âgées 119 rue du Faubourg du Temple (10e) -réitération de la garantie (50.000 euros) sollicitée par le CASVP
Déliberation
2017 DLH 53-1
Conseil municipal
Régularisations foncières dans la ZAC Claude Bernard (19e).
Déliberation
2017 DU 36-1
Conseil municipal
Fixation du loyer et convention d’objectifs avec la Fédération Nationale des Blessés du Poumon Combattants pour la location de locaux dans l’immeuble communal 57 rue Bobillot (13e).
Déliberation
2017 DAC 466-1
Conseil municipal
Résiliation de bail emphytéotique et vente de l'immeuble 43 rue des Bourdonnais (1er).
Déliberation
2017 DU 16-2
Conseil municipal
Subvention (55 000 euros) et subvention de compensation du loyer (31 700 euros) et conventions avec le "Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris" (8e)
Déliberation
2017 DASCO 8-1
Conseil municipal
Subvention (40.000 euros) et conventions avec l’association La Loge CDC Production (11e).
Déliberation
2017 DAC 1-1
Conseil municipal
Lycée municipal public parisien Vox (6è) - Subvention (6.524 euros)
Déliberation
2017 DASCO 7-1
Conseil municipal
Espace Parisien 44, rue Château Landon (10e) – travaux de restructuration - Permis de Construire.
Déliberation
2017 DPA 25-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e).
Déliberation
2017 DAC 472-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association 24 AOÛT 1944 (19e).
Déliberation
2017 DAC 477-1
Conseil municipal
relatif aux Traités Transatlantiques.
Déliberation
V .60
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'un débat sur l'action de la RATP.
Déliberation
V .90
Conseil municipal
Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité
Déliberation
2017 DFA 23-1
Conseil municipal
BSPP–Protocole d’accord transactionnel avec la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE concernant le lot n°3-2 « Chauffage–Ventilation–Climatisation–Désenfumage»,relatif à Limeil-Brévannes (94)
Déliberation
2017 PP 16-1
Conseil municipal
relatif à la reconstruction du foyer Marc Seguin.
Déliberation
V .51
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).
Déliberation
2017 DAC 371-1
Conseil municipal