347 résultats
Locaux 58 boulevard Ney 18e - Avenant au bail civil avec l'Association Charonne. Montant 10.000 euros en recette.
Déliberation
2017 DASES 8-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e)
Déliberation
2017 DAC 478-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e).
Déliberation
2017 DAC 480-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon (78730 Saint Arnoult en Yvelines).
Déliberation
2017 DAC 476-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Matin
Conseil municipal
relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques.
Déliberation
V .52
Conseil municipal
relatif au proxénétisme avenue de Clichy et rues adjacentes.
Déliberation
V .86
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives
Déliberation
V .49
Conseil municipal
Approbation de la stratégie parisienne de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques – adoption d’une nouvelle Charte téléphonie mobile et création du Comité d’orientation OndesParis
Déliberation
2017 DEVE 55-1
Conseil municipal
Demande de décharge de responsabilité présentée par deux régisseurs.
Déliberation
2017 PP 10-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Life For Paris pour les locaux sis 17, bd Morland 75004-Convention-Autorisation.
Déliberation
2017 DILT 13-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e)
Déliberation
2017 DAC 334-1
Conseil municipal
relatif aux Traités Transatlantiques.
Déliberation
V .60
Conseil municipal
relatif à l'organisation d'un débat sur l'action de la RATP.
Déliberation
V .90
Conseil municipal
Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité
Déliberation
2017 DFA 23-1
Conseil municipal
BSPP–Protocole d’accord transactionnel avec la société GUINIER GENIE CLIMATIQUE concernant le lot n°3-2 « Chauffage–Ventilation–Climatisation–Désenfumage»,relatif à Limeil-Brévannes (94)
Déliberation
2017 PP 16-1
Conseil municipal
relatif à la reconstruction du foyer Marc Seguin.
Déliberation
V .51
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).
Déliberation
2017 DAC 371-1
Conseil municipal
Subvention sollicitée auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la Communication – Direction Régionale des Affaires Culturelles – pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional
Déliberation
2017 DAC 422-1
Conseil municipal
relatif à un bilan du plan vélo 2015-2020.
Déliberation
V .91
Conseil municipal