347 résultats
Convention avec l’association Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée et adhésion (100 euros) à l’association Territoires zéro chômeur de longue durée
Déliberation
2017 DAE 160-1
Conseil municipal
Grille tarifaire d’occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile.
Déliberation
2017 DFA 26-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l’Association Fonds Mémoire d’Auschwitz (4e).
Déliberation
2017 DAC 474-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme.
Déliberation
2017 DFA 33-1
Conseil municipal
Attribution du Contrat de revitalisation artisanale et commerciale
Déliberation
2017 DAE 31-1
Conseil municipal
Subventions (85 000 euros) et avenants aux conventions de quatre espaces de proximité dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations.
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil municipal
Locaux 58 boulevard Ney 18e - Avenant au bail civil avec l'Association Charonne. Montant 10.000 euros en recette.
Déliberation
2017 DASES 8-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e)
Déliberation
2017 DAC 478-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e).
Déliberation
2017 DAC 480-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon (78730 Saint Arnoult en Yvelines).
Déliberation
2017 DAC 476-1
Conseil municipal
relatif à la protection des enfants en situation de rue.
Déliberation
V .96
Conseil municipal
relatif à la salle de consommation à moindres risques.
Déliberation
V .94
Conseil municipal
relatif à une plaque commémorative "Simone Michel-Lévy" dans le 6e.
Déliberation
V .81
Conseil municipal
relatif à l'information portant sur des évènements d'arrondissement.
Déliberation
V .72
Conseil municipal
relatif à une dénomination à la mémoire de "Jaïc Domergue".
Déliberation
V .82
Conseil municipal
relatif à la construction d'une structure modulaire.
Déliberation
V .59
Conseil municipal
relatif à la médecine scolaire et aux effectifs.
Déliberation
V .93
Conseil municipal
Deux conventions relatives à des occupations du domaine municipal - Local de stockage 13 avenue de Verdun (10e) - Bureaux de la Direction des Affaires Culturelles, 31 rue des Francs Bourgeois (4e)
Déliberation
2017 DAC 771-1
Conseil municipal
relatif au magasin Tati.
Déliberation
V .70
Conseil municipal
"Paris fait Paris". Cuisine centrale – 53-61 rue Baudricourt (13e) – Construction - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisations administratives.
Déliberation
2017 DPA 10-1
Conseil municipal