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Subventions (37.000 euros) et convention avec deux associations œuvrant en faveur de la culture Hip Hop
Déliberation
2017 DAC 5-1
Conseil municipal
Subvention (1.200 euros) à l’Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l’AP-HP, Crédit Municipal 4e.
Déliberation
2017 DAC 481-1
Conseil municipal
Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public
Déliberation
2017 DAE 11-1
Conseil municipal
Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (19e).
Déliberation
2017 DAE 116-1
Conseil municipal
Seine attractive, Seine responsable – Avenant à la convention du domaine public conclue avec l’entreprise de l’ESS Café Monde et Médias
Déliberation
2017 DAE 191-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’Union d’Associations La Flamme sous l’Arc de Triomphe (7e).
Déliberation
2017 DAC 475-1
Conseil municipal
Subventions (55 500euros) à 7 associations et avenants pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM
Déliberation
2017 DDCT 10-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d’accueil et d’accompagnement de femmes en situation de précarité
Déliberation
2017 DASES 7-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l’Association Nationale Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures (10e).
Déliberation
2017 DAC 482-1
Conseil municipal
Fixation des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2017.
Déliberation
2017 DFA 30-1
Conseil municipal
Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par le CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM).
Déliberation
2017 DFA 16-1
Conseil municipal
Avenant à la convention de mécénat passée avec l'Association Diocésaine de Paris pour l'opération de relevage de l'orgue de tribune de l'église Notre-Dame d'Auteuil (16e)
Déliberation
2017 DAC 772-1
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention d’occupation et de gestion de locaux avec l’APUR (4ème) et signature d’un contrat de location avec l’APUR - Avenant - Contrat de location - Autorisation - Signature.
Déliberation
2017 DILT 15-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Images contemporaines (80250 CHAUSSOY-EPAGNY).
Déliberation
2017 DAC 483-1
Conseil municipal
Subvention (2.600 euros) à l’association Amicale du camp de concentration de Dachau (9e).
Déliberation
2017 DAC 470-1
Conseil municipal
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 29-1
Conseil municipal
Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.
Déliberation
2017 DAC 463-1
Conseil municipal
Subventions (187 000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.
Déliberation
2017 DAC 666-1
Conseil municipal
Subvention (108.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)
Déliberation
2017 DAC 460-1
Conseil municipal
Tour Saint-Jacques (4e) Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020.
Déliberation
2017 DAC 775-1
Conseil municipal