347 résultats
Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices de maire d’arrondissement.
Déliberation
2017 DDCT 40-1
Conseil municipal
relatif aux voitures-grues utilisées pour la mise en fourrière.
Déliberation
V .92
Conseil municipal
relatif au prix du Pass Navigo.
Déliberation
V .89
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de gaz médicinaux et la location de différents types de bouteilles de gaz médicinaux.
Déliberation
2017 PP 13-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).
Déliberation
2017 DAC 375-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association française du cinéma d’animation (9e)
Déliberation
2017 DAC 668-1
Conseil municipal
relatif à l'accueil des réfugiés à Paris.
Déliberation
V .95
Conseil municipal
relatif au partenariat de la Ville de Paris avec Lafarge.
Déliberation
V .75
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire d'Yvette Guilbert.
Déliberation
V .77
Conseil municipal
relatif à la dénomination ''Yilmaz Güney'' au jardin de la rue de l'Echiquier.
Déliberation
V .78
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde de l’orgue de la Sorbonne.
Déliberation
V .76
Conseil municipal
relatif à la création de "Trocs à trucs".
Déliberation
V .67
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Evelyne Pisier.
Déliberation
V .79
Conseil municipal
Protocole de cession d'un immeuble 5 rue Pierre Bérégovoy à Clichy-la-Garenne (92) et projet de convention d'occupation du domaine public dans l'attente de la cession.
Déliberation
2017 DU 54-1
Conseil municipal
Modalités de participation à la quatrième phase du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile-de-France" - Avenant à la convention avec l’École Nationale des Ponts et Chaussées.
Déliberation
2017 DPE 1-1
Conseil municipal
Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles aux Parisien-ne-s.
Déliberation
2017 DEVE 33-1
Conseil municipal
Subvention (27.000 euros) avec deux associations au titre de la lutte contre les dérives sectaires
Déliberation
2017 DPSP 3-1
Conseil municipal
Jardin d’Acclimatation (16ème) - Avenant n°1 à la convention de délégation de service public du 6 octobre 2016
Déliberation
2017 DFA 25-1
Conseil municipal
Subvention (5.647.000 euros), avenant à convention avec l’association Forum des images (1e).
Déliberation
2017 DAC 665-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris, la Ville de Madrid et l’Institut français pour l’organisation du Tandem culturel Paris-Madrid à l’automne 2017.
Déliberation
2017 DGRI 2-1
Conseil municipal