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Arc de l'Innovation - Hôtel d'activités Métropole 19 (19e) - Garantie d'emprunt à la RIVP et convention

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 85-1
Conseil municipal

Subventions (23.500 euros) aux associations Glassbox, Treize Ter et L’Entre Prise (11 et 20e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 249-1
Conseil municipal

Subvention (700 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Mozart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAE 100-1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la mission d'information et d'évaluation sur la politique en matière de propreté

MARS 2017
Déliberation
R6
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association l’Orchestre-Atelier Ostinato (7e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 137-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e)

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 320-1
Conseil municipal

Réalisation d'un programme de création de16 logements sociaux 37 rue Saint-Lambert-179 rue Blomet (15e)- réitération des garanties de la Ville (2.229.501 euros) demandée par Immobilière 3F.

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 62-1
Conseil municipal

Subventions d’un montant global de 82 000 euros à quatorze associations pour le financement d’actions en faveur des droits des femmes

MARS 2017
Déliberation
2017 DDCT 6-1
Conseil municipal

Création de 32 logements sociaux 20-22 rue Pradier (19e) – Modification des garanties de la Ville (3.537.192 euros) demandée par ICF Habitat La Sablière

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 41-2
Conseil municipal

Acquisition du volume à usage de crèche collective sur le lot F du site de la Caserne de Reuilly (12e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 89-1
Conseil municipal

Ecole élémentaire 21, rue Milton (9e) – Indemnisation d’une entreprise

MARS 2017
Déliberation
2017 DPA 21-1
Conseil municipal

Convention de fourniture de données au groupement d’entreprises en charge du projet GEOBAPA - Caractérisation des fonds pédo-géochimiques sur le périmètre Île-de-France - Normandie.

MARS 2017
Déliberation
2017 DEVE 26-1
Conseil municipal

Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris - Etat.

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 47-1
Conseil municipal

Evolution de l'arrêté municipal relatif à l'identification foncière à Paris.

MARS 2017
Déliberation
2017 DU 101-1
Conseil municipal

37 bis rue des Trois Bornes (11e) - Remplacement de 2 rideaux métalliques - Autorisations d'urbanisme

MARS 2017
Déliberation
2017 DLH 58-1
Conseil municipal

Immeuble communal 11 avenue de Nogent (12e) – avenant à la convention d’occupation du domaine public consentie à l’association Emmaüs Solidarité – Contribution non financière annuelle de 4410 euros

MARS 2017
Déliberation
2017 DASES 10-1
Conseil municipal

Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2017.

MARS 2017
Déliberation
2017 DFA 31-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92150).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 473-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).

MARS 2017
Déliberation
2017 DAC 471-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi

MARS 2017
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 27 mars 2017 - Après-midi
Conseil municipal