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Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'amélioration du service du bus 46 en lien avec l'ouverture du Parc Zoologique.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-10 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la campagne de mesures de la qualité de l’air.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

à M. le Maire de Paris relative à l’implantation d’un monument en souvenir des militaires morts en opérations extérieures sur la place de Fontenoy.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-10

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-6

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-7

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents en Commission.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

, rue Pommard (12e). Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux véhicules diesel.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-9 Question de M. Yves CONTASSOT et des membres du groupe E.E.L.V.A. à M. le Maire de Paris relative aux opérations organisées sous forme de VEFA.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-13 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT à M. le Maire de Paris relative aux personnels de la régie.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - Scrutin public relatif au voeu n° 1 déposé par l'Exécutif concernant l'aménagement des rythmes scolaires.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-11

MARS 2013
Débat
Conseil municipal