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Annexe n° 4-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-4

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-9

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l'extension de Roland-Garros. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à l'extension du stade de Roland Garros. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la saisine de France Domaine. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif au projet d'extension de Roland Garros.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-5

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-11 Question de M. Michel DUMONT

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4-8

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5-5

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

"premium" des cinémas Gaumont-Pathé.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DPE 28 - Approbation des modalités de lancement d'un marché de mise à disposition de moyens matériels et humains pour le stockage et le transport des déchets encombrants de la Ville de Paris.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DF 6 - DVD 43 - Lancement d'un dialogue compétitif pour un marché de conception, fabrication, pose et d'entretien d'abris voyageurs et mobiliers urbains associés avec exploitation publicitaire. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la publicité sur les abribus. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la consultation de la Commission du Mobilier Urbain. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

2013 DJS 16

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 4 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-2

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

QE 2013-12 Question de Mme Brigitte KUSTER

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.

MARS 2013
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-3

MARS 2013
Débat
Conseil municipal