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Subvention (1.500 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 16e arrondissement de Paris.
Déliberation
2012 DAC 197-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association La Voie des Livres (20e).
Déliberation
2012 DAC 190-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e).
Déliberation
2012 DLH 18-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e).
Déliberation
2012 DLH 59-1
Conseil municipal
Signature d'une promesse de vente, au profit de l'EPFY, de parcelles de terrain à Carrières-sous-Poissy (78).
Déliberation
2012 DU 109-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°6 : relatif aux projets associés de Nuit Blanche
Déliberation
V M34
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 5 : relatif à la tarification de l'eau.
Déliberation
V M33
Conseil municipal
relatif à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à l'époque coloniale.
Déliberation
V M35
Conseil municipal
Signature du projet de convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2012 du Festival de l'Oh !
Déliberation
2012 SG 49-1
Conseil municipal
Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (8 216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.
Déliberation
2012 SG 46-1
Conseil municipal
Versement de la cotisation de la Ville de Paris (38.349 euros) à l'Association des Maires de France pour l'année 2012.
Déliberation
2012 SG 43-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).
Déliberation
2012 DU 95-3
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat développement durable et économie d'énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.
Déliberation
2012 DLH 61-1
Conseil municipal
relatif à la suppression de postes de RASED et de remplaçants dans l'Éducation nationale.
Déliberation
V M57
Conseil municipal
Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de passer un marché d'études urbaines pour l'aménagement d'un secteur Paris Nord Est élargi et adaptation du PLU (10e, 18e et 19e).
Déliberation
2012 DU 65-1
Conseil municipal
Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propriété communale situé 123 bis boulevard Murat / 1 rue Gudin et le fonds voisin situé 3 rue Gudin (16e).
Déliberation
2012 DU 98-1
Conseil municipal
relatif à la dotation horaire 2012 et à la demande d’ouverture de classes du lycée des métiers de l’Hôtellerie (14e).
Déliberation
V M55
Conseil municipal
relatif aux suppressions de postes dans les écoles parisiennes à la rentrée 2012https://gestion-ods.apps.mdp/ods/jsp/admin/plugins/ods/voeuamendement/DoDownloadFichierVoeu.jsp?id_fichier=130524.
Déliberation
V M56
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 60 : relatif aux locaux, 123, rue de Tocqueville.
Déliberation
V M61
Conseil municipal
Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e).
Déliberation
2012 DU 100-1
Conseil municipal