Débat-Délibs

Subventions (1.200 euros) à deux associations du 1er arrondissement

MARS 2012

Déliberation

2012 DJS 45-1

Conseil municipal

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15.9ko pdf

Subvention et avenant à convention (20 000 euros) avec l'association Aux Captifs, la Libération (8e).

MARS 2012

Déliberation

2012 SG 33-1

Conseil municipal

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9.4ko pdf

Subvention et convention (45 000 euros) avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DJS 90-1

Conseil municipal

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Subvention (3 500 euros) à l'association Comité des Métallos (11e).

MARS 2012

Déliberation

2012 SG 40-1

Conseil municipal

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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Fondation de coopération scientifique « Paris Sciences et lettres – Quartier Latin ».

MARS 2012

Déliberation

R.7

Conseil municipal

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7.7ko pdf

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association « Institut d’études avancées de Paris » (IEA de Paris).

MARS 2012

Déliberation

R.8

Conseil municipal

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7.6ko pdf

relatif au rapport "Investir dans les associations pour réussir l’intégration" du Haut Conseil à l’Intégration.

MARS 2012

Déliberation

V M53

Conseil municipal

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8.8ko pdf

relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e).

MARS 2012

Déliberation

V M36

Conseil municipal

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6ko pdf

Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DU 95-3

Conseil municipal

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14.3ko pdf

Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat développement durable et économie d'énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 61-1

Conseil municipal

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12.5ko pdf

relatif à la suppression de postes de RASED et de remplaçants dans l'Éducation nationale.

MARS 2012

Déliberation

V M57

Conseil municipal

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18.8ko pdf

Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de passer un marché d'études urbaines pour l'aménagement d'un secteur Paris Nord Est élargi et adaptation du PLU (10e, 18e et 19e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DU 65-1

Conseil municipal

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12.7ko pdf

Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propriété communale situé 123 bis boulevard Murat / 1 rue Gudin et le fonds voisin situé 3 rue Gudin (16e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DU 98-1

Conseil municipal

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13.1ko pdf

relatif à la dotation horaire 2012 et à la demande d’ouverture de classes du lycée des métiers de l’Hôtellerie (14e).

MARS 2012

Déliberation

V M55

Conseil municipal

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17.8ko pdf

relatif aux suppressions de postes dans les écoles parisiennes à la rentrée 2012https://gestion-ods.apps.mdp/ods/jsp/admin/plugins/ods/voeuamendement/DoDownloadFichierVoeu.jsp?id_fichier=130524.

MARS 2012

Déliberation

V M56

Conseil municipal

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16.9ko pdf

en réponse au voeu n° 60 : relatif aux locaux, 123, rue de Tocqueville.

MARS 2012

Déliberation

V M61

Conseil municipal

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16.8ko pdf

Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DU 100-1

Conseil municipal

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63 - 2012, DVD 10 - Approbation du programme d’aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au couloir de bus du Mobilien, 31, avenue de Wagram.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

112 - 2012, DU 123 - Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e).

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

49 - 2012, DDEEES 25 - Subvention (12.000 euros) à l’association de commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions (1.200 euros) à deux associations du 1er arrondissement

Subvention et avenant à convention (20 000 euros) avec l'association Aux Captifs, la Libération (8e).

Subvention et convention (45 000 euros) avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e).

Subvention (3 500 euros) à l'association Comité des Métallos (11e).

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Fondation de coopération scientifique « Paris Sciences et lettres – Quartier Latin ».

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association « Institut d’études avancées de Paris » (IEA de Paris).

relatif au rapport "Investir dans les associations pour réussir l’intégration" du Haut Conseil à l’Intégration.

relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e).

Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).

Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat développement durable et économie d'énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.

relatif à la suppression de postes de RASED et de remplaçants dans l'Éducation nationale.

Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de passer un marché d'études urbaines pour l'aménagement d'un secteur Paris Nord Est élargi et adaptation du PLU (10e, 18e et 19e).

Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propriété communale situé 123 bis boulevard Murat / 1 rue Gudin et le fonds voisin situé 3 rue Gudin (16e).

relatif à la dotation horaire 2012 et à la demande d’ouverture de classes du lycée des métiers de l’Hôtellerie (14e).

relatif aux suppressions de postes dans les écoles parisiennes à la rentrée 2012https://gestion-ods.apps.mdp/ods/jsp/admin/plugins/ods/voeuamendement/DoDownloadFichierVoeu.jsp?id_fichier=130524.

en réponse au voeu n° 60 : relatif aux locaux, 123, rue de Tocqueville.

Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e).

63 - 2012, DVD 10 - Approbation du programme d’aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au couloir de bus du Mobilien, 31, avenue de Wagram.

112 - 2012, DU 123 - Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e).

49 - 2012, DDEEES 25 - Subvention (12.000 euros) à l’association de commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.

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Débat Delib

500 résultats

Subventions (1.200 euros) à deux associations du 1er arrondissement

Subvention et avenant à convention (20 000 euros) avec l'association Aux Captifs, la Libération (8e).

Subvention et convention (45 000 euros) avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e).

Subvention (3 500 euros) à l'association Comité des Métallos (11e).

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Fondation de coopération scientifique « Paris Sciences et lettres – Quartier Latin ».

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association « Institut d’études avancées de Paris » (IEA de Paris).

relatif au rapport "Investir dans les associations pour réussir l’intégration" du Haut Conseil à l’Intégration.

relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e).

Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).

Approbation des modalités de lancement des marchés publics relatifs à la conduite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat développement durable et économie d'énergie (OPAH 2D2E) dans le secteur de la place de la République.

relatif à la suppression de postes de RASED et de remplaçants dans l'Éducation nationale.

Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de passer un marché d'études urbaines pour l'aménagement d'un secteur Paris Nord Est élargi et adaptation du PLU (10e, 18e et 19e).

Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propriété communale situé 123 bis boulevard Murat / 1 rue Gudin et le fonds voisin situé 3 rue Gudin (16e).

relatif à la dotation horaire 2012 et à la demande d’ouverture de classes du lycée des métiers de l’Hôtellerie (14e).

relatif aux suppressions de postes dans les écoles parisiennes à la rentrée 2012https://gestion-ods.apps.mdp/ods/jsp/admin/plugins/ods/voeuamendement/DoDownloadFichierVoeu.jsp?id_fichier=130524.

en réponse au voeu n° 60 : relatif aux locaux, 123, rue de Tocqueville.

Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e).

63 - 2012, DVD 10 - Approbation du programme d’aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au couloir de bus du Mobilien, 31, avenue de Wagram.

112 - 2012, DU 123 - Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e).

49 - 2012, DDEEES 25 - Subvention (12.000 euros) à l’association de commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.