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Implantation d'une stèle à la mémoire des victimes de l'incendie de l'hôtel Paris-Opéra dans le square de la Trinité (9e).
Déliberation
2012 DAC 62-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d'occupation du domaine public du 1er juillet 2002 relative au Pavillon Royal situé route de Suresnes, face au Grand Lac, au Bois de Boulogne (16e).
Déliberation
2012 DF 32-1
Conseil municipal
Subvention (1.243.500 euros) et convention avec la société Résidences Sociales de France (Ivry-sur-Seine, 94) pour la construction d'un équipement d'accueil de la petite enfance (14e).
Déliberation
2012 DFPE 10-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Actions Jeunes pour l'aménagement de son local situé dans le quartier politique de la ville Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e).
Déliberation
2012 DPVI 26-1
Conseil municipal
Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Ere de jeu (Montreuil, 93).
Déliberation
2012 DAC 60-1
Conseil municipal
Dotation (13.285 euros) à l'E.S.A.I.G. ESTIENNE (13è)
Déliberation
2012 DASCO 43-1
Conseil municipal
Marché relatif à des prestations de campagnes d'appels et de gestion de crises (art 30 du CMP)
Déliberation
2012 DICOM 9-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Université Paris-Sorbonne (Paris 4) pour l'organisation d'un colloque sur la médiatisation de l'évaluation.
Déliberation
2012 DDEEES 52-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à Ateliers Arc En Ciel 12 (12e).
Déliberation
2012 DJS 152-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la spécialité sécurité et protection.
Déliberation
2012 DRH 71-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel des sites municipaux et départementaux ne relevant pas des tarifs réglementés de vente de gaz naturel et de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture de gaz.
Déliberation
2012 DPA 38-1
Conseil municipal
Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association Progéniture (13e)
Déliberation
2012 DAC 167-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Comité Amelot ,36 rue Amelot à Paris (11e).
Déliberation
2012 DAC 172-1
Conseil municipal
Demande de permis de démolir un pavillon désaffecté et de construire des locaux destinés à accueillir l'atelier des bûcherons dans le cimetière des Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DEVE 12-1
Conseil municipal
Approbation des principes de restauration de l'escalier, des murs escaliers, du mur de l'entrée principale, du mur de soutènement du kiosque de garde et du mur du bassin du square Louise Michel (18e) et autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux.
Déliberation
2012 DEVE 36-1
Conseil municipal
Subvention (22.000 euros) à l'association Paris Macadam - Les Arcavals (18e)
Déliberation
2012 DAC 156-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Olivier Harty de Pierrebourg 14 rue de Tournon (6e).
Déliberation
2012 DAC 152-1
Conseil municipal
Subvention (11.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (8e).
Déliberation
2012 DDEEES 42-1
Conseil municipal
Modification de délibération relative au statut particulier des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris.
Déliberation
2012 DRH 16-1
Conseil municipal
Modification de délibérations relatives à l'emploi et à l'échelonnement indiciaire de chef de subdivision de la Commune de Paris.
Déliberation
2012 DRH 28-1
Conseil municipal