Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la mise à disposition des matériels et contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation des déchets produits par la bigade de sapeurs-pompiers de Paris.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 16-1

Conseil municipal

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16.3ko pdf

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 49-1

Conseil municipal

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10.8ko pdf

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 11-1

Conseil municipal

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Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 39-1

Conseil municipal

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130 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

38 - 2012, DF 1 - Décision modificative d’investissement n° 1 de la Ville de Paris pour 2012.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

68 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’augmentation de la fréquence des bus de la ligne 112.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

85 - 2012, DPVI 33 - Subvention (8.400 euros) à l’association “Môm’Artre 14” pour la réalisation de travaux de rénovation et de sécurisation en vue de son installation dans un local, square Lichtenberger (14e).

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

108 - 2012, Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l’abandon du projet d’extension de Roland Garros.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

115 - 2012, DLH 13 - Location par bail emphytéotique, au profit de la S.I.E.M.P., de l’immeuble communal 52, rue Curial/13, passage de Crimée (19e).

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

27 - 2012, Vœu déposé par M. DUBUS relatif à l’organisation d’une exposition universelle en France en 2025.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

4 - 2012, Adoption de comptes rendus.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

114 - 2012, DLH 11 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l’immeuble communal 104 rue Balard (15e).

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

43 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’Hôtel Chalons-Luxembourg (4e).

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

47 - 2012, DDEEES 4 - Subvention (6.640.000 euros) avec convention à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconnaissance et à la dénonciation des “zoos humains” qui se sont tenus à l’époque coloniale.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la coupe du monde de poésie, le grand slam national et le grand slam interscolaire.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

69 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'étude de la requalification de la place Maurice Fontenay.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

95 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “Olympiades” à une école du 13e arrondissement.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la mise à disposition des matériels et contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation des déchets produits par la bigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.

Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).

130 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

38 - 2012, DF 1 - Décision modificative d’investissement n° 1 de la Ville de Paris pour 2012.

68 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’augmentation de la fréquence des bus de la ligne 112.

85 - 2012, DPVI 33 - Subvention (8.400 euros) à l’association “Môm’Artre 14” pour la réalisation de travaux de rénovation et de sécurisation en vue de son installation dans un local, square Lichtenberger (14e).

108 - 2012, Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l’abandon du projet d’extension de Roland Garros.

115 - 2012, DLH 13 - Location par bail emphytéotique, au profit de la S.I.E.M.P., de l’immeuble communal 52, rue Curial/13, passage de Crimée (19e).

27 - 2012, Vœu déposé par M. DUBUS relatif à l’organisation d’une exposition universelle en France en 2025.

4 - 2012, Adoption de comptes rendus.

12 - Suspension et reprise de la séance.

114 - 2012, DLH 11 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l’immeuble communal 104 rue Balard (15e).

43 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’Hôtel Chalons-Luxembourg (4e).

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconnaissance et à la dénonciation des “zoos humains” qui se sont tenus à l’époque coloniale.

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la coupe du monde de poésie, le grand slam national et le grand slam interscolaire.

69 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'étude de la requalification de la place Maurice Fontenay.

95 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “Olympiades” à une école du 13e arrondissement.

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Débat Delib

500 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la mise à disposition des matériels et contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation des déchets produits par la bigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.

Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).