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Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e)
Déliberation
2012 DAC 179-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Ayyem Zamen (20e) au titre du fonctionnement des cafés sociaux Belleville et Dejean.
Déliberation
2012 DPVI 27-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association ProChoix (11e).
Déliberation
2012 SG 74-1
Conseil municipal
Demande de modification de statuts présentée par la congrégation dénommée Province de France de la Société de Marie.
Déliberation
2012 DUCT 86-1
Conseil municipal
Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R.10
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie Curie ».
Déliberation
R.9
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Nouvelle convention Ville / RFF / SNCF / SEMAPA relative à la gestion des ouvrages de couverture des emprises ferroviaires
Déliberation
2012 DU 108-1
Conseil municipal
Vente d'un terrain bâti au 50-50 ter boulevard Richard Lenoir (11e).
Déliberation
2012 DU 94-1
Conseil municipal
Avenant n°2 prorogeant la concession d'aménagement confiée à Paris Habitat OPH, lui allouant une rémunération complémentaire, actualisant le programme et la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération d'aménagement du secteur Binet (18e).
Déliberation
2012 DU 21-1
Conseil municipal
Cession des emprises du TEP Davout, 134 boulevard Davout dans le secteur Python-Duvernois (20e).
Déliberation
2012 DU 18-1
Conseil municipal
relatif aux questions de sécurité dans le quartier Saint-Blaise.
Déliberation
V M48
Conseil municipal
Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Flandre Sud (19e).
Déliberation
2012 DU 57-1
Conseil municipal
Etablissement d'une servitude contractuelle d'implantation sur la parcelle cadastrée DK9, 6 rue des Camélias (14e).
Déliberation
2012 DU 121-1
Conseil municipal
Signature de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France.
Déliberation
2012 DU 136-1
Conseil municipal
relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e).
Déliberation
V M49
Conseil municipal
Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).
Déliberation
2012 DLH 49-2
Conseil municipal
Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).
Déliberation
2012 DLH 49-3
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours "plaisance" 45, avenue de Villemain 75014 Paris.
Déliberation
2012 PP 19-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de pré-fourrières en fourrières.
Déliberation
2012 PP 15-1
Conseil municipal
Approbation d'un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2012 PP 18-1
Conseil municipal