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Débat
Conseil municipal
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Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Ars mobilis (16e).
Déliberation
2012 DUCT 82-1
Conseil municipal
Subvention (245.540 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association " Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris " (15e).
Déliberation
2012 DASCO 11-1
Conseil municipal
Subventions (12.300 euros) à deux associations handisport dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements
Déliberation
2012 DJS 10-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 24-1
Conseil municipal
Participations familiales à un voyage scolaire du lycée municipal Pierre Lescot (1er).
Déliberation
2012 DASCO 67-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l'initiative métropolitaine " L'Ourcq en mouvement ".
Déliberation
2012 SG 53-1
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris
Déliberation
2012 DAC 110-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention de financement avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie dans le cadre de l'opération "Moins de déchets dans le 11e".
Déliberation
2012 DPE 30-1
Conseil municipal
Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de france dans le cadre du contrat particulier Paris Région IDF 2009-2013 au titre du programme d'actions 2012 sur la valorisation environnementale des canaux.
Déliberation
2012 DVD 41-1
Conseil municipal
Subvention (432.500 euros) et avenant à convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette (19e).
Déliberation
2012 DAC 25-1
Conseil municipal
Subvention (1 000 000 euros) à la régie autonomie financière et personnalité morale chargée de l'école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP)
Déliberation
2012 DDEEES 80-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 35-1
Conseil municipal
Convention avec Eau de Paris dans le cadre de la création d'un parc de stationnement souterrain rue de Frémicourt à Paris (15e).
Déliberation
2012 DVD 21-1
Conseil municipal
Dispositions en matière de passation des marchés publics d'un montant inférieur à 15.000 euros HT.
Déliberation
2012 DAJ 15-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Le Picoulet - Mission Populaire 11e.
Déliberation
2012 DJS 161-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation de deux marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de pavés et dalles en granit ou porphyre et des modalités de passation du marché.
Déliberation
2012 DVD 35-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché à bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum, passé selon l'article 30 du Code des Marchés Publics ayant pour objet la mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif de petite enfance situés dans le 3e arrondissement.
Déliberation
2012 DFPE 326-1
Conseil municipal