Débat-Délibs

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 67-1

Conseil municipal

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14.3ko pdf

Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 20-1

Conseil municipal

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13.9ko pdf

relatif à l'attribution du nom de Pierre-Gilles de Gennes au square situé entre le quai Montebello et la rue de la Bûcherie (5e).

MARS 2012

Déliberation

V M45

Conseil municipal

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10.2ko pdf

en réponse au voeu n° 39 : relatif aux espaces de voirie en "stabilisé".

MARS 2012

Déliberation

V M46

Conseil municipal

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9.7ko pdf

relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e).

MARS 2012

Déliberation

V M49

Conseil municipal

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15.5ko pdf

Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (56 484,09 euros) à l'Association des Maires de Grandes Villes de France.

MARS 2012

Déliberation

2012 SG 45-1

Conseil municipal

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8.5ko pdf

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 49-2

Conseil municipal

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15.4ko pdf

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 49-3

Conseil municipal

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Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés communales, situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 27-1

Conseil municipal

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Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours "plaisance" 45, avenue de Villemain 75014 Paris.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 19-1

Conseil municipal

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16.8ko pdf

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de pré-fourrières en fourrières.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 15-1

Conseil municipal

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16.5ko pdf

Approbation d'un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 18-1

Conseil municipal

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Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 49-1

Conseil municipal

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.

MARS 2012

Déliberation

2012 PP 11-1

Conseil municipal

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16.1ko pdf

Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).

MARS 2012

Déliberation

2012 DLH 39-1

Conseil municipal

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83 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e). Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

5 - 2012, Observations sur le déroulement de la séance.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

88 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

31 - 2012, DAC 62 - Implantation d’une stèle à la mémoire des victimes de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra dans le square de la Trinité (9e).

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

72 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piétonnisation de la rue des Moines le week-end. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).

Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).

relatif à l'attribution du nom de Pierre-Gilles de Gennes au square situé entre le quai Montebello et la rue de la Bûcherie (5e).

en réponse au voeu n° 39 : relatif aux espaces de voirie en "stabilisé".

relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e).

Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (56 484,09 euros) à l'Association des Maires de Grandes Villes de France.

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés communales, situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours "plaisance" 45, avenue de Villemain 75014 Paris.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de pré-fourrières en fourrières.

Approbation d'un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.

Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).

83 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e). Vœu déposé par l’Exécutif.

5 - 2012, Observations sur le déroulement de la séance.

88 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants.

31 - 2012, DAC 62 - Implantation d’une stèle à la mémoire des victimes de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra dans le square de la Trinité (9e).

72 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piétonnisation de la rue des Moines le week-end. Vœu déposé par l’Exécutif.

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Débat Delib

500 résultats

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).

Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).

relatif à l'attribution du nom de Pierre-Gilles de Gennes au square situé entre le quai Montebello et la rue de la Bûcherie (5e).

en réponse au voeu n° 39 : relatif aux espaces de voirie en "stabilisé".

relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e).

Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (56 484,09 euros) à l'Association des Maires de Grandes Villes de France.

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés communales, situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours "plaisance" 45, avenue de Villemain 75014 Paris.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de pré-fourrières en fourrières.

Approbation d'un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

Transfert de l'AFTAM à la SA d'HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d'ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition, par le Laboratoire Central de la préfectrure de police, d'un analyseur de traces d'explosifs organiques.

Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l'Hôpital (13e).

83 - 2012, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e). Vœu déposé par l’Exécutif.

5 - 2012, Observations sur le déroulement de la séance.

88 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants.

31 - 2012, DAC 62 - Implantation d’une stèle à la mémoire des victimes de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra dans le square de la Trinité (9e).

72 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piétonnisation de la rue des Moines le week-end. Vœu déposé par l’Exécutif.